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3 Article(s)

[NL/ES] Accord de coopération culturelle et scientifique entre l\'Espagne et les Pays-Bas

Le royaume d\'Espagne et les Pays-Bas ont conclu un accord de coopération culturelle et scientifique le 27 février 1978. L’accord, qui est entré en vigueur le 6 mars 1979, vise la coopération réciproque dans les domaines de l\'éducation, des sciences et de la culture. L\'article 13 dispose que les ...

[FR-NL] Accord de Coproduction cinématographique entre la France et les Pays-Bas

Le 3 février 1988, un accord de coproduction cinématographique a été signé par la France et les Pays-Bas. Il est entré en vigueur le 1ermars 1989. L'accord s'applique aux oeuvres cinématographiques de toute durée. Il est également applicable aux coproductions avec d'autres producteurs d'Etats de pay...

[NL/BE] Accord pour la promotion du cinéma entre le Nederlands Fonds voor de Film et le Vlaams Audiovisueel Fonds (VAF)

Le fonds néerlandais du cinéma Nederlands Fonds voor de Film, dont le siège est à Amsterdam et qui dépend du ministère néerlandais de la culture, et le fonds audiovisuel flamand Vlaams Audiovisueel Fonds (VAF) de Bruxelles ont passé un accord pour la promotion du cinéma qui est entré en vigueur le 1...