IRIS Thèmes

Cette série donne un aperçu des normes et de la jurisprudence relatives au secteur audiovisuel et tire parti du contenu fourni par la base de données IRIS Merlin ainsi que d’autres sources d’information gratuites.

IRIS Themes - Vol. III - La liberté d’expression, les médias et les journalistes : la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (Édition 2015)

Auteurs: Voorhoof D. (Université de Gand, Université de Copenhague) et al and McGonagle T. (Institut du droit de l’information (IViR), Université d’Amsterdam) (Ed. Sup.)

Publié: 08/10/2015

Cette nouvelle édition présente les résumés de plus de 240 jugements ou décisions de la Cour ainsi que les liens hypertexte vers le texte intégral de chaque jugement ou décision (via HUDOC, la base de données en ligne de jurisprudence de la Cour). Cet e-book a plusieurs vocations : qu’il s’agisse de se familiariser avec la jurisprudence relative à l’article 10, qui s’accroit régulièrement ou de remettre à jour ses connaissances de cette jurisprudence, de consulter et de vérifier rapidement des références, ou encore de mener une recherche de fond.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. II - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (II) Assemblée parlementaire

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) concernant la liberté d'expression et les médias. Il résume les nombreuses positions adoptées par l'APCE depuis juin 1995 dans pas moins de 49 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. I - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (I) Comité des Ministres

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe concernant la liberté d'expression et des médias. Il résume les principes et les nombreuses exigences normatives adoptés par le Conseil depuis novembre 1994 dans pas moins de 57 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus