Communication

 

IRIS Plus 2013-5: Le patrimoine audiovisuel 2.0

Auteurs: Catherine Jasserand, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 12/12/2013

La destruction de la bibliothèque d'Alexandrie symbolise la perte définitive du savoir. Bien que les circonstances exactes de cet événement historique ne soient pas parfaitement claires, la légende de ce puits unique de connaissances détruit par le feu est ancrée dans notre conscience collective et nous rappelle la fragilité du patrimoine culturel.  Plus


IRIS Plus 2013-3: Convergence des médias : des lois diff érentes pour un même contenu ?

Auteurs: Alexander Scheuer Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebrück/Bruxelles

Publié: 01/06/2013

La convergence n'est plus un horizon mais une réalité. Du moins, elle l'est pour ceux d'entre nous qui disposent d'un téléviseur connecté et qui savent comment en exploiter tout le potentiel. Dans le même temps, les experts des médias n'en finissent pas de rappeler (études à l'appui) que, pour le consommateur lambda, la télévision traditionnelle continue d'être l'un des médias - voire le média - le plus consommé. C'est donc avant tout sur les écrans des téléviseurs que se rencontrent contenus linéaires et non linéaires. Grâce à des technologies avancées, les téléviseurs peuvent en outre jouer le rôle d'interface pour d'autres services d'information et de communication. Aussi les écrans de télévision constituent-ils un terrain privilégié pour ceux qui souhaitent expérimenter les offres groupées de services de médias et d'information, autrefois clairement distincts. Et c'est également sur les écrans de télévision que les consommateurs détermineront si le cadre réglementaire en place protège leurs intérêts de manière satisfaisante.  Plus


IRIS Plus 2013-1: La transition numérique

Auteurs: Andrei Richter, Faculté de journalisme, université d'Etat de Moscou

Publié: 01/02/2013

Le rapport de la Commission européenne sur le marché des télécommunications et l'évolution de la règlementation correspondante (voir également IRIS 2012-9/8) décrit, entre autres, le statu quo de l'introduction de la télévision numérique dans les Etats membres de l'UE. Selon le point 5.3.2 de ce rapport, publié le 18 juin 2012, on pouvait établir à cette date qu'au sein de l'UE, seules la Bulgarie, la Pologne, la Hongrie, la Roumanie et la Grèce ne termineraient pas le processus de numérisation dans les délais impartis, à savoir fin 2012.  Plus


IRIS Plus 2012-5: Must-carry : Renaissance ou réforme ?

Auteurs: Nico van Eijk et Bart van der Sloot, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/09/2012

Le 11 juillet 2012, le Tribunale Amministrativo Regionale per il Lazio, un tribunal administratif italien de Rome, a rendu une décision dans une affaire impliquant le radiodiffuseur public italien RAI (TAR Lazio Decision n° 6320). Il a estimé que la RAI avait enfreint les obligations issues de sa charte en cryptant le signal de ses chaînes de télévision gratuites, empêchant ainsi Sky Italia de les reprendre sur sa plateforme.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. II - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (II) Assemblée parlementaire

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) concernant la liberté d'expression et les médias. Il résume les nombreuses positions adoptées par l'APCE depuis juin 1995 dans pas moins de 49 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. I - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (I) Comité des Ministres

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe concernant la liberté d'expression et des médias. Il résume les principes et les nombreuses exigences normatives adoptés par le Conseil depuis novembre 1994 dans pas moins de 57 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus


IRIS Plus 2011-5: Pourquoi débattre de la neutralité du Net ?

Auteurs: Nico van Eijk, Institut du droit de l'information (IViR), Faculté de droit, Université d'Amsterdam

Publié: 01/09/2011

La liberté de recevoir et de diffuser des informations est garantie par l’article 10 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du Conseil de l’Europe. Comme c’est le cas pour l’exercice d’autres libertés fondamentales, la seule reconnaissance de cette liberté d’expression ne garantit pas que les citoyens soient en mesure d’en profi ter. Pour cela, ils ont besoin de pouvoir communiquer entre eux, ce qui, dans notre monde moderne, est possible grâce à de multiples outils de communication, notamment l’internet. L’Observatoire européen de l’audiovisuel examine plusieurs aspects de l’exercice de la liberté d’expression en lien avec leur impact sur les médias audiovisuels. Dans le cadre de l’internet, par exemple, cela implique une analyse des nombreux services de médias audiovisuels à haut débit et de leur capacité à parvenir jusqu’au consommateur ou, inversement, l’analyse des contenus que les internautes génèrent eux-mêmes et publient sur les plateformes internet. Il est clair que la réception ou la diffusion de contenus proposés par les services de médias audiovisuels ou destinés à ces services via internet nécessitent un accès aux réseaux de communication. Chaque fois que cet accès est restreint, il se trouve quelqu’un pour diagnostiquer une entrave à l’exercice de la liberté d’expression. L’une des questions au cœur du débat sur la neutralité du réseau porte sur la justesse d’un tel diagnostic et, le cas échéant, sur l’assimilation ou non de cette entrave à une atteinte illégitime à la liberté d’expression. C’est là le thème central de ce numéro d’IRIS plus.  Plus


IRIS Plus 2010-6: Le passage au dividende numérique

Publié: 01/12/2010

Tels des frères siamois, le passage à la télévision numérique est indissociable du spectre libéré par suite de ce processus et qualifié de dividende numérique. Mais si l’on examine plus attentivement ces deux frères jumeaux, on constate qu’ils ne sont pas identiques sur un point important au moins. Alors qu’un grand nombre d’éléments et de chiffres sont recueillis pour établir les modalités du passage de la télévision analogique au numérique des divers pays, les informations sur la manière dont ils pourraient envisager ou dont ils sont contraints d’exploiter le dividende numérique qu’ils en retirent semblent nettement plus rares. Certes, s’agissant de la description de l’évolution de la numérisation de la télévision, les données exploitables sont beaucoup plus concrètes que celles des politiques adoptées en matière de dividende numérique. Ces dernières sont déterminantes pour définir l’utilisation du spectre radioélectrique libéré. Il est cependant plus facile de retracer le cheminement de ces politiques si l’on tient compte des cadres juridiques en vigueur au sein desquels ces politiques sont élaborées. L’article de fond du présent IRIS plus porte sur la réglementation qui détermine à l’heure actuelle les utilisations envisageables du dividende numérique, tandis que ses « Reportages » connexes et son « Zoom » sur le sujet offrent des informations sur la législation et les marchés pertinentes pour la mise en œuvre de la télévision numérique.  Plus


IRIS Plus 2010-1: La télévision numérique

Auteurs: Andrei Richter, Centre de droit et de politique des médias et Taras Shevchenko, Institut du droit des médias, Kiev

Publié: 01/02/2010

Imaginez allumer votre télévision et ne capter aucun signal. Un nombre croissant de téléspectateurs ont pu se retrouver dans cette situation faute de s’être ré-équipés à temps pour la télévision numérique. Le Luxembourg, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède, pour ne citer que les premiers, ont accompli entre 2006 et 2007 leur transition vers la télévision numérique terrestre. Les téléspectateurs de ces pays n’ont pas eu le choix : il a fallu suivre cette évolution, sous peine d’être privés de ce qui demeure l’un des (sinon le) services de médias audiovisuels les plus utilisés. Si tout se passe conformément aux attentes de la Commission européenne, la quasi- totalité des Etats membres de l’UE respecteront la date cible de 2012 fixée par l’Union pour l’arrêt de la diffusion de la télévision en analogique ; des équipements supplémentaires seront donc acquis en vue du passage à la télévision numérique.  Plus


IRIS Plus 2009-6: Révision du « Paquet Télécom » : un nouvel élan pour les médias audiovisuels ?

Auteurs: Sebastian Schweda, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/11/2009

Cet IRIS plus présente un rapport sur la révision du dispositif législatif européen en matière de télécommunications. À l'image de l'objet même de son étude, l'article de fond comporte plusieurs niveaux. Régulation du marché, gestion des radiofréquences, nouveaux modes de diffusion, interopérabilité, neutralité des réseaux, assurance des investissements, must-carry, accès à l'information, droits fondamentaux, service universel, protection des données, tous ces termes ne représentent qu'une infime partie des nombreux aspects qui interviennent de façon pertinente dans la régulation des communications.  Plus


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