Droit d'auteur

 

IRIS Plus 2016-2: Audiovisual sports rights – between exclusivity and right to information

Publié: 08/07/2016

Disponible seulement en anglais. Une version française de ce rapport sera publiée bientôt.  Plus


IRIS Extra 2016-1: Les exceptions au droit d’auteur en Russie et la doctrine du « fair use »

Publié: 14/04/2016

L'auteur, Margarita Sobol, traite de la notion de l’usage loyal selon le droit des Etats-Unis et de son équivalent en droit russe, et décrit ces exceptions au droit d’auteur qui cherchent à établir un équilibre entre le droit d’auteur et les autres droits fondamentaux dans ces deux pays, en s’appuyant sur la jurisprudence pertinente.  Plus


IRIS Bonus 2015-5: Annotated bibliography on copyright enforcement online

Auteurs: Maja Cappello (ed.), European Audiovisual Observatory

Publié: 01/02/2016

This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Copyright enforcement online: policies and mechanisms" with a basic gateway to the most recent reference documentation available for free on the internet.  Plus


IRIS Bonus 2015-4: Annotated bibliography on territoriality and its impact on the financing of audiovisual works

Auteurs: Maja Cappello (ed.), European Audiovisual Observatory

Publié: 01/02/2016

This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Territoriality and its impact on the financing of audiovisual works” with a basic gateway to the most recent reference documentation available on the internet.  Plus


IRIS Plus 2015-3 : Le respect du droit d’auteur en ligne : politiques et mécanismes

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 13/01/2016

Ce rapport a pour ambition de donner un aperçu de l’évolution jusqu’à présent de la protection du droit d’auteur en ligne.  Plus


IRIS Plus 2015-2: La territorialité et son impact sur le financement des œuvres audiovisuelles

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 11/09/2015

Le présent rapport vise à interpréter les résultats des recherches précédentes au regard de la notion de territorialité. Il met l’accent à la fois sur la réglementation du droit d'auteur et sur celle des médias, afin de mieux cerner l'impact des deux concepts clés de « territorialité du droit d'auteur » et de « pays d'origine » sur le financement des œuvres audiovisuelles dans le marché unique numérique, tout en proposant un aperçu des pratiques contractuelles en cours et des obligations d'investissement imposées aux différents opérateurs de la chaîne de valeur.  Plus


IRIS Plus 2014-4: L’influence des nouvelles technologies sur le droit d’auteur

Auteurs: Lucie Guibault et João Pedro Quintais, Institut du droit de l’information (IViR), Université d’Amsterdam

Publié: 04/02/2015

Les avancées de la technologie se répercutent sur l’économie qui, à son tour, a un impact sur la réglementation. C’est généralement de cette façon que s’enchaînent les choses. Les règles arrivent habituellement en dernier et, de ce fait, peuvent devenir obsolètes.  Plus


IRIS Plus 2013-6: Les données à caractère personnel sont-elles vraiment privées ?

Auteurs: Martin Rupp et Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/05/2014

La relation entre le droit d'auteur et la protection des données est de nature conflictuelle. Ceci s'explique en premier lieu par le fait que ces deux dispositifs juridiques reposent sur un concept virtuellement contradictoire. Il existe un conflit d'objectif entre le droit d'auteur et le droit de la protection des données. Or, ce conflit n'apparaît pas, à première vue, lors de l'examen comparatif des intentions respectives du législateur.  Plus


IRIS Plus 2013-5: Le patrimoine audiovisuel 2.0

Auteurs: Catherine Jasserand, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 12/12/2013

La destruction de la bibliothèque d'Alexandrie symbolise la perte définitive du savoir. Bien que les circonstances exactes de cet événement historique ne soient pas parfaitement claires, la légende de ce puits unique de connaissances détruit par le feu est ancrée dans notre conscience collective et nous rappelle la fragilité du patrimoine culturel.  Plus


IRIS Plus 2013-2: Journalisme ouvert

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Faculté de droit, Université d'Amsterdam

Publié: 01/04/2013

Publiez et soyez damnée ? La célèbre phrase du duc de Wellington décrit parfaitement les défis auxquels se trouvent confrontés les régulateurs chargés des questions juridiques complexes posées par le journalisme ouvert. A l'ère d'internet et des téléphones intelligents, nous sommes TOUS potentiellement des journalistes capables de générer une copie, du son et des images. De l'essor des blogs qui permettent aux particuliers de publier du contenu sur leur propre plateforme, à l'ouverture de sections dédiées aux commentaires à la fin des articles de journaux, en passant par l'inclusion de films générés par les utilisateurs dans les reportages d'actualité, les médias « professionnels » en sont venus à absorber le contenu généré par les utilisateurs comme une source supplémentaire de contenu. De nos jours, les médias recrutent activement ces « journalistes ouverts » afin de puiser dans une source supplémentaire de copie. De toute évidence, cette pratique s'accompagne d'un nouvel éventail de questions sociétales et, par conséquent, juridiques qui ne sont que partiellement couvertes par les cadres juridiques existants, conçus pour des services de médias impliquant une participation moindre des utilisateurs et une portée médiatique moins inventive.  Plus


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