Cadre juridique (UE)

 

IRIS Spécial 2001 - La télévision et la concentration des médias - Modèles de réglementation aux niveaux national et européen

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2001

L'objectif de cette étude est de faire comprendre la diversité des problèmes et des réglementations juridiques ayant des incidences sur la concentration du pouvoir et ses limites.  Plus


IRIS Plus 2001-5: La radiodiffusion en voie de changement: nouveau territoire et nouveaux défis

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Publié: 01/12/2001

Cet IRIS plus vous "offre" une pièce supplémentaire à ajouter au puzzle de la convergence des médias audiovisuels.  Plus


IRIS Plus 2001-4: La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle - organisation et compétences des autorités de surveillance sous le signe de la convergence

Auteurs: Carmen Palzer & Caroline Hilger, Institut du droit européen des médias (EMR)

Publié: 01/09/2001

Le présent numéro d'IRIS plus constitue une contribution supplémentaire de l'Observatoire au débat actuel sur l'orientation à prendre par la politique réglementaire face à l'introduction des nouveaux médias.  Plus


IRIS Plus 2001-3: Le cadre réglementaire en vigueur en matière de télévision est-il applicable aux nouveaux médias ?

Auteurs: Tarlach Mc Gonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Publié: 01/06/2001

Cette édition d'IRIS Plus est particulièrement consacrée à la définition donnée aux termes "radiodiffusion" et "services des nouveaux médias" dans le cadre juridique européen.  Plus


IRIS Plus 2001-1: Accès non-discriminatoire aux services numériques d'accès conditionnel

Auteurs: Natali Helberger, Institut du Droit de l'Information (IViR), Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institut du Droit Européen des Médias (EMR)

Publié: 01/02/2001

Cette édition de IRIS plus traite des systèmes électroniques d'accès conditionnel et de leur fonction comme portail vers des services numériques.  Plus


IRIS Plus 2000-1: Protection du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur audiovisuel

Auteurs: Natali Helberger, Institut du droit de l'information de l'université d'Amsterdam, Francisco Javier Cabrera Blázquez & Susanne Nikoltchev, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/02/2000

L'article suivant a pour but de vous informer sur la situation dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins en 2000. Il est focalisé sur la régulation applicable et les développements de la WIPO et la CE.  Plus


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