Radiodiffusion

 

IRIS Plus 2008-4: La promotion de la diversité culturelle grâce aux nouvelles technologies des médias : Introduction aux défis opérationnels

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/06/2008

Cet IRIS plus part du principe qu'il est important de clarifier les significations que l'on peut donner à la « diversité culturelle » ainsi que les concepts qui en découlent, si nous souhaitons que cette diversité culturelle prenne la forme de résultats concrets. Ce besoin de clarification se fait de plus en plus pressant au vu des avancées technologiques qui, de par leur nature même, bouleversent les cadres législatifs existants – et ce, plus encore lorsqu'elles sont associés à des concepts vagues. Cet IRIS plus est la première étape, nécessaire, d'un long chemin à parcourir.  Plus


IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

Auteurs: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/04/2008

Le présent IRIS plus s'intéresse moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de fond se dessinent les acteurs et les outils de ce marché. Qui définit la chronologie des médias ? Quelles dispositions sont concernées ? Pourquoi existe-t-il différents modèles ? L'auteur montre aussi que la chronologie des médias et le droit de la concurrence peuvent interférer au-delà de la simple question : « Pour qui s'ouvre cette fenêtre ? »  Plus


IRIS Plus 2007-5: L'octroi des licences télévisuelles et radiophoniques dans l'espace postsoviétique : état des lieux

Auteurs: Andrei Richter, Centre de droit et de politique des médias de Moscou (CDPMM)

Publié: 01/08/2007

Cet IRIS plus propose une vue d'ensemble des différents cadres juridiques présidant à l'octroi de licences de radiodiffusion dans les pays de l'ancienne Union soviétique, qui ont tous en commun une mise en place relativement récente de tels systèmes d'attribution.  Plus


IRIS Plus 2007-4: La protection de la dignité humaine dans le secteur européen de l'audiovisuel

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/06/2007

Cet IRIS plus se penche sur les racines juridiques et les principales composantes de la dignité de la personne, considérée comme une norme importante pour les services de médias audiovisuels.  Plus


IRIS Plus 2007-3: Les archives audiovisuelles et l'incapacité à libérer les droits des oeuvres orphelines

Auteurs: Stef van Gompel, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/04/2007

Le présent article examine les solutions qui pourraient être apportées à l'échelon européen ou national pour surmonter les difficultés liées à la libération des droits des oeuvres orphelines.  Plus


IRIS Spécial 2007 - La culture de service public de radiodiffusion

Auteurs: Susanne NIKOLTCHEV (éd.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/03/2007

Dans son récent rapport “Les médias de service public dans la société de l’information”, commandé par le Conseil de l’Europe, Christian S. Nissen avance un argument provocateur dans les discussions animées portant sur le service public de radiodiffusion. En effet, il écrit que les médias de service public peuvent être considérés comme un remède à une défaillance du marché dans la mesure où le contenu proposé par les fournisseurs commerciaux se caractérise par une absence de diversité nationale et culturelle et, en conséquence, ne reflète pas la diversité des nations et des régions européennes. Comme l’indique l’auteur, cet argument n’était pas soulevé à l’origine de l’établissement des systèmes de radiodiffusion publique. Toutefois, il pourrait grandement influencer leur avenir.  Plus


IRIS Plus 2007-2: L'accès aux fréquences de la radiodiffusion

Auteurs: Nicola Weißenborn, Institut du droit européen des médias (EMR)

Publié: 01/03/2007

Le présent article a pour objet de montrer comment une fréquence est assignée à un radiodiffuseur, et qui fixe les modalités de cette licence : comment le spectre est-il organisé, partagé puis attribué, qui définit ce partage des ressources de transmission, et quelles sont les méthodes appliquées à cette effet ? Mais aussi : quelles sont les nouvelles approches et les nouvelles tendances dans le domaine de la gestion du spectre ?  Plus


IRIS Spécial 2006 - Services de médias audiovisuels sans frontières - La mise en oeuvre du cadre réglementaire

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2006

Partant du principe qu'à l'issue de la révision de la Directive TVSF les dispositions des deux instruments européens majeurs en matière de radiodiffusion seront une fois encore harmonisées, la présente publication s'emploie à étudier les interactions entre la Directive et la Convention. Elle portera sur les questions de contrôle et de mise en oeuvre qui ont déjà fait débat par le passé. La révision de la directive n'a d'importance que dans la mesure où elle peut atténuer ou intensifier les problèmes existants. En clair, cette publication ne traitera pas des points concrets susceptibles d'entraîner une dissociation des deux cadres (points qui, dans tous les cas, ne deviendront concrets qu'au moment de la version définitive de la directive révisée) jusqu'au nouvel alignement de ces derniers.  Plus


IRIS Spécial 2006 - Les obligations des radiodiffuseurs d'investir dans la production cinématographique

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2006

La présente édition d'IRIS Spécial décrit les prestations de soutien directes et indirectes versées au cinéma par le secteur télévisuel, qu'elles soient fixées par la loi ou contractées volontairement. Elle dessine le paysage des obligations d'investir incombant aux établissements de radiodiffusion des différents pays européens. Elle analyse l'origine de ces obligations qui peuvent apparaître suite à des dispositions légales, être conclues contractuellement ou relever d'engagements pris par les radiodiffuseurs eux-mêmes. En outre, elle décrit les règles de procédure, les éventuelles compensations pour les radiodiffuseurs et les phénomènes économiques clés. Lorsqu'il nous a semblé nécessaire ou utile d'inclure des informations sur les systèmes nationaux de soutien au cinéma des pays considérés, elles ont été intégrées à la publication..  Plus


IRIS Plus 2006-5: La position des radiodiffuseurs et des autres médias selon "Rome II" Proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

Auteurs: Mireille van Eechoud, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/11/2006

Ce numéro d'IRIS plus étudie dans le détail le contexte, les objectifs et les dispositions du projet de Règlement "Rome II" sur les obligations non contractuelles.  Plus


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