Radiodiffusion

 

IRIS Plus 2002-5: La corégulation des médias en Europe : La possible mise en pratique d'une idée immatérielle

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Publié: 01/10/2002

Le présent article s'inscrit dans la continuité d'une réflexion initiée par le précédent article d'IRIS plus, "La corégulation des médias en Europe : conditions générales de mise en oeuvre de cadres corégulateurs en Europe". Largement inspiré des discussions menées au cours d'un atelier consacré au thème de "La corégulation des médias en Europe, cet article vise à traduire, dans la pratique, les concepts de la corégulation.  Plus


IRIS Plus 2002-4 : A la recherche des ayants droit perdus : Les oeuvres audiovisuelles européennes et la liquidation des droits pour la vidéo à la demande

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/09/2002

Cet article analyse l'inadéquation entre la protection des droits d'auteur et les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres audiovisuelles. En ligne de mire : le rôle clé que pourraient jouer les sociétés de perception et de répartition des droits, ainsi que la nécessité de créer des mesures législatives ad hoc.  Plus


IRIS Plus 2002-3: La corégulation en Europe : Conditions générales de mise en oeuvre de cadres corégulateurs en Europe

Auteurs: Carmen Palzer, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/ Bruxelles

Publié: 01/06/2002

Cet article décrit le rôle de la corégulation dans le domaine des médias audiovisuels dont la thématique se concentre plus particulièrement sur les règles de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe qu'il s'agit de transposer dans un cadre juridique. L'exemple choisi ici pour illustrer le cadre juridique européen de la corégulation est la protection des mineurs.  Plus


IRIS Plus 2002-1: La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle : Quelles doivent être les obligations d'une régulation en matière de radiodiffusion, de télécommunications et de concentrations ?

Auteurs: Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/02/2002

L'article suivant résume les discussions qui ont eu lieu lors d'un atelier organisé par l'Observatoire européen de l'audiovisuel et l'Institut européen des médias (EMR).  Plus


IRIS Spécial 2001 - La télévision et la concentration des médias - Modèles de réglementation aux niveaux national et européen

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2001

L'objectif de cette étude est de faire comprendre la diversité des problèmes et des réglementations juridiques ayant des incidences sur la concentration du pouvoir et ses limites.  Plus


IRIS Plus 2001-5: La radiodiffusion en voie de changement: nouveau territoire et nouveaux défis

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Publié: 01/12/2001

Cet IRIS plus vous "offre" une pièce supplémentaire à ajouter au puzzle de la convergence des médias audiovisuels.  Plus


IRIS Plus 2001-4: La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle - organisation et compétences des autorités de surveillance sous le signe de la convergence

Auteurs: Carmen Palzer & Caroline Hilger, Institut du droit européen des médias (EMR)

Publié: 01/09/2001

Le présent numéro d'IRIS plus constitue une contribution supplémentaire de l'Observatoire au débat actuel sur l'orientation à prendre par la politique réglementaire face à l'introduction des nouveaux médias.  Plus


IRIS Plus 2001-3: Le cadre réglementaire en vigueur en matière de télévision est-il applicable aux nouveaux médias ?

Auteurs: Tarlach Mc Gonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Publié: 01/06/2001

Cette édition d'IRIS Plus est particulièrement consacrée à la définition donnée aux termes "radiodiffusion" et "services des nouveaux médias" dans le cadre juridique européen.  Plus


IRIS Plus 2001-1: Accès non-discriminatoire aux services numériques d'accès conditionnel

Auteurs: Natali Helberger, Institut du Droit de l'Information (IViR), Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institut du Droit Européen des Médias (EMR)

Publié: 01/02/2001

Cette édition de IRIS plus traite des systèmes électroniques d'accès conditionnel et de leur fonction comme portail vers des services numériques.  Plus


IRIS Plus 2000-3: Le financement de la radiodiffusion de service public dans un échantillon d'Etats d'Europe centrale et orientale

Auteurs: Kerstin Däther & Alexander Scheuer, Institut du droit européen des médias (EMR)

Publié: 01/06/2000

Avec, pour illustration, les exemples de la Bulgarie, la Pologne, la Slovaquie, la République tchèque et la Hongrie pour l'année 2000.  Plus


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