Cinéma

IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

Auteur: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/04/2008

Une fois sur le marché, un film s'exploite et vit notamment par la grâce des accords passés sur la répartition chronologique des droits. Les aspects économiques sur lesquels il convient alors de réfléchir rappellent assez le découpage d'un gâteau, sauf que les parts sont des fenêtres qui s'ouvrent aux différents médias. À qui la meilleure part ? Tous les convives sont-ils bien servis ? Reste-t-il quelque chose ? N'a-t-on pas travaillé pour rien ?

Un producteur espère toujours qu'au moins les coûts de production seront couverts. L'un des moyens pour y parvenir est de définir des plages de temps et de les attribuer à différents médias. Ainsi le cinéma, les services télévisuels et leurs avatars, la télévision sur Internet, la vidéo à la demande, etc. sont servis les uns après les autres, et peuvent exploiter le film dans des fenêtres séparées de durées différentes. Que des critères économiques soient mis en oeuvre ne signifie pas forcément qu'il y en aura pour tout le monde ni que le gâteau sera intégralement réparti. Peut-être y a-t-il même avantage à ne pas ouvrir de fenêtre VoD si, en contrepartie, la fenêtre de la télévision payante rapporte davantage. En outre, la chronologie des médias telle qu'on la connaît n'est pas immuable. À l'avenir, de nouvelles fenêtres d'exploitation pourraient jouer un rôle, comme celle des services mobiles de médias audiovisuels.

Le présent IRIS plus s'intéresse pourtant moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de fond se dessinent les acteurs et les outils de ce marché. Qui définit la chronologie des médias ? Quelles dispositions sont concernées ? Pourquoi existe-t-il différents modèles ? L'auteur montre aussi que la chronologie des médias et le droit de la concurrence peuvent interférer au-delà de la simple question : « Pour qui s'ouvre cette fenêtre ? »

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