Cinéma

 

Die ungarische Regelung für den Schutz der Minderjährigen vor schädlichen Medieninhalten

Auteurs: Réka Sümegh, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/01/2012

L'article est disponible en allemand uniquement. Il décrit la régulation hongroise sur la protection des mineurs concernant les œuvres cinématographiques et audiovisuels.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. II - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (II) Assemblée parlementaire

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) concernant la liberté d'expression et les médias. Il résume les nombreuses positions adoptées par l'APCE depuis juin 1995 dans pas moins de 49 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus


IRIS Thèmes - Vol. I - Liberté d'expression et médias : l'activité normative du Conseil de l'Europe (I) Comité des Ministres

Auteurs: Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2011

Cet e-book fournit des indications précieuses sur le travail du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe concernant la liberté d'expression et des médias. Il résume les principes et les nombreuses exigences normatives adoptés par le Conseil depuis novembre 1994 dans pas moins de 57 documents officiels destinés à guider les Etats membres du Conseil de l'Europe. Il fournit également un accès direct à chacun de ces documents officiels.  Plus


IRIS Plus 2011-2: Analyse d’une sélection de régimes d’aide à la production audiovisuelle

Auteurs: Christian M. Bron and Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/04/2011

L’aide à la production audiovisuelle est non seulement dédiée au développement de la créativité, mais elle peut elle-même se révéler particulièrement créative au niveau de sa conception. Ceci est probablement dû au fait que la définition même de ses objectifs habituels, telles que la préservation et la promotion de la diversité et de l’identité culturelles ou le soutien organisé par l’Etat au profit de l’industrie audiovisuelle locale, reste plutôt vague. Qu’est-ce que la culture, qu’est-ce que la diversité ? Quel est le fondement de l’identité culturelle ? Quelle incidence doivent ou peuvent avoir les subventions publiques au cas par cas ? Ces questions sont abordées, en premier lieu, dans la formulation des objectifs du financement public des œuvres audiovisuelles. Mais elles resurgissent à chaque décision concrète concernant la répartition des fonds nationaux et européens, qui doit s’adosser à ces critères. La véritable difficulté consiste donc à définir préalablement des critères d’attribution de façon à ce que les décisions qui s’en inspirent soient pour le moins applicables et servent à concrétiser les objectifs fixés.  Plus


IRIS Plus 2010-2: Le cinéma numérique

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/04/2010

Dans un proche avenir, le cinéma européen sera numérique. Tout au moins, c’est l’avis des personnes concernées. Mais cette transition ne se fera pas sans difficulté et la route pourrait se révéler longue et sinueuse. Ce numéro d’IRIS plus fait le point sur le déploiement du cinéma numérique, en s’intéressant à son marché et à son cadre juridique. Les pays européens investissent-ils suffisamment dans la numérisation de leurs salles de cinéma pour faire de la révolution numérique une réalité ? Leurs régimes d’aide respectent-ils les exigences légales ? T us les risques encourus par le marché du cinéma sont-ils identifiés et correctement évalués ? Que signifiera la révolution numérique pour les divers acteurs ? Par exemple, les petits cinémas risquent-ils de disparaître? Quels autres aspects juridiques doivent être pris en compte pour faire du cinéma numérique une réalité économique et légale ?  Plus


IRIS Plus 2009-3: Introduction aux droits musicaux dans les productions cinématographiques et audiovisuelles

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/05/2009

Il arrive, plus souvent qu'on ne pourrait le croire, que les producteurs d'oeuvres musicales, les compositeurs de film et les musiciens ne connaissent pas les fondamentaux des droits de la musique. En lisant cet IRIS plus le premier pas est fait pour en comprendre la complexité.  Plus


IRIS Plus 2009-1: Le statut juridique du producteur d'oeuvres audiovisuelles en Fédération de Russie

Auteurs: Dmitry Golovanov, Centre de droit et de politique des médias de Moscou

Publié: 01/02/2009

Cet IRIS plus vous propose de replonger dans les principales règles de la législation russe sur le droit d'auteur, en se concentrant sur le statut juridique du producteur d'oeuvres audiovisuelles.  Plus


IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

Auteurs: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/04/2008

Le présent IRIS plus s'intéresse moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de fond se dessinent les acteurs et les outils de ce marché. Qui définit la chronologie des médias ? Quelles dispositions sont concernées ? Pourquoi existe-t-il différents modèles ? L'auteur montre aussi que la chronologie des médias et le droit de la concurrence peuvent interférer au-delà de la simple question : « Pour qui s'ouvre cette fenêtre ? »  Plus


IRIS Spécial 2006 - Les obligations des radiodiffuseurs d'investir dans la production cinématographique

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2006

La présente édition d'IRIS Spécial décrit les prestations de soutien directes et indirectes versées au cinéma par le secteur télévisuel, qu'elles soient fixées par la loi ou contractées volontairement. Elle dessine le paysage des obligations d'investir incombant aux établissements de radiodiffusion des différents pays européens. Elle analyse l'origine de ces obligations qui peuvent apparaître suite à des dispositions légales, être conclues contractuellement ou relever d'engagements pris par les radiodiffuseurs eux-mêmes. En outre, elle décrit les règles de procédure, les éventuelles compensations pour les radiodiffuseurs et les phénomènes économiques clés. Lorsqu'il nous a semblé nécessaire ou utile d'inclure des informations sur les systèmes nationaux de soutien au cinéma des pays considérés, elles ont été intégrées à la publication..  Plus


IRIS Plus 2006-3: La protection des mineurs contre les informations préjudiciables dans la législation des Etats post-soviétiques

Auteurs: Anna Belitskaya, Centre de Droit et de Politique des Médias de Moscou

Publié: 01/06/2006

L'angle d'approche retenu dans le présent IRIS plus consiste à exposer, d'une part, les difficultés que revêt l'établissement des normes, des procédures et des limites légitimes imposées au droit à l'information dans les Etats où la liberté des médias de masse s'est affirmée plus récemment et, d'autre part, les enjeux qu'elles représentent pour la protection de la jeunesse.  Plus


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