Cinéma

 

IRIS Plus 2005-5: L'application de la politique communautaire de concurrence aux accords et aux aides d'Etat relatifs à l'audiovisuel

Auteurs: Laurence Mayer-Robitaille, Experte associée, UNESCO - Division des politiques culturelles et du dialogue interculturel, Paris

Publié: 01/11/2005

Le sujet de cet IRIS plus rappelle celui sur "Les aides publiques européennes au cinéma dans le cadre de l'OMC" (IRIS plus 2003-6) dans la mesure où les deux articles examinent la double nature des biens et des services audiovisuels et leur impact sur la réglementation supranationale.  Plus


IRIS Plus 2004-4: La protection du patrimoine cinématographique en Europe

Auteurs: Sabina Gorini, Institut du droit de l'information (IViR) de l'Université d'Amsterdam

Publié: 01/09/2004

L'objet du présent IRIS plus est d'examiner les dispositifs retenus par chaque pays pour la protection du patrimoine cinématographique et les initiatives prises à l'échelon européen en la matière.  Plus


IRIS Plus 2003-5: La classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe - une alternative à la classification multiple ?

Auteurs: Carmen Palzer, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck / Bruxelles

Publié: 01/10/2003

Cette contribution traite de la classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe et marque le point final de notre série sur les différents aspects de la "régulation horizontale".  Plus


IRIS Plus 2003-3: Les aides publiques européennes au cinéma dans le cadre de l'OMC

Auteurs: Anna Herold, Institut universitaire européen, Florence

Publié: 01/06/2003

Cet IRIS plus propose une présentation systématique des points de convergence entre l'aide publique et l'instrument de régulation de l'OMC. L'article traite de la compatibilité des politiques d'aide au cinéma avec les réglementations du GATT et de l'AGCS.  Plus


IRIS Plus 2001-2: Aides nationales à la production cinématographique : caractéristiques et tendances juridiques

Auteurs: Susanne Nikoltchev & Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/04/2001

Cet IRIS plus présente, sous une forme synoptique, les différentes dispositions législatives concernant les aides publiques directes aux productions cinématographiques.  Plus


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