Infractions aux droits d'auteur

 

IRIS Plus 2013-5: Le patrimoine audiovisuel 2.0

Auteurs: Catherine Jasserand, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 12/12/2013

La destruction de la bibliothèque d'Alexandrie symbolise la perte définitive du savoir. Bien que les circonstances exactes de cet événement historique ne soient pas parfaitement claires, la légende de ce puits unique de connaissances détruit par le feu est ancrée dans notre conscience collective et nous rappelle la fragilité du patrimoine culturel.  Plus


IRIS Extra 2016-1: Les exceptions au droit d’auteur en Russie et la doctrine du « fair use »

Publié: 14/04/2016

L'auteur, Margarita Sobol, traite de la notion de l’usage loyal selon le droit des Etats-Unis et de son équivalent en droit russe, et décrit ces exceptions au droit d’auteur qui cherchent à établir un équilibre entre le droit d’auteur et les autres droits fondamentaux dans ces deux pays, en s’appuyant sur la jurisprudence pertinente.  Plus


IRIS Bonus 2015-5: Annotated bibliography on copyright enforcement online

Auteurs: Maja Cappello (ed.), European Audiovisual Observatory

Publié: 01/02/2016

This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Copyright enforcement online: policies and mechanisms" with a basic gateway to the most recent reference documentation available for free on the internet.  Plus


IRIS Plus 2015-3 : Le respect du droit d’auteur en ligne : politiques et mécanismes

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 13/01/2016

Ce rapport a pour ambition de donner un aperçu de l’évolution jusqu’à présent de la protection du droit d’auteur en ligne.  Plus


IRIS Spécial 2005 - Le futur de la distribution des services audiovisuels - Questions juridiques posées par la télévision numérique et la réception mobile

Auteurs: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/12/2005

Cet IRIS Spécial propose, après un état des lieux général du développement du marché audiovisuel, une présentation de l'évolution de la télévision numérique terrestre et des services rendus possibles par la numérisation. Concernant la TNT, il analyse en particulier les principaux aspects de la transmission, l'interopérabilité et la concurrence. En guise de conclusion, Iris Spécial se consacre à des questions qui résultent de la transmission "mobile" de la télévision. IRIS Spécial fourmille d'informations utiles sur les fondements techniques et juridiques des services mobiles pour tous ceux qui, à titre professionnel ou privé, ont à faire à ces services.  Plus


IRIS Plus 2000-4: MP3 : usage loyal ou déloyal ?

Auteurs: Susanne Nikoltchev & Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/08/2000

Cet article date de 2000 ; il explore certains problèmes juridiques que soulève l'utilisation (à l'époque) de la technologie MP3, en examinant la jurisprudence de divers pays européens et des Etats-Unis. Le choix et la présentation de cette jurisprudence s'inscrivent dans la chronologie des évolutions techniques.  Plus


IRIS Plus 2002-2: Films en ligne : équilibre entre droits d'auteurs et usage loyal

Auteurs: Susanne Nikoltchev & Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/04/2002

En 2000, IRIS Focus présentait un article consacré à une première vague de procès relatifs aux offres de fichiers audio en ligne (voir IRIS 2000-8 : 14, "MP3 : usage loyal ou déloyal ?"). Le présent IRIS plus complète notre article antérieur, en traitant des nouvelles questions de droit soulevées en la matière et du contexte dans lequel elles s'inscrivent.  Plus


IRIS Plus 2006-5: La position des radiodiffuseurs et des autres médias selon "Rome II" Proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

Auteurs: Mireille van Eechoud, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/11/2006

Ce numéro d'IRIS plus étudie dans le détail le contexte, les objectifs et les dispositions du projet de Règlement "Rome II" sur les obligations non contractuelles.  Plus


IRIS Plus 2010-5: Les nouveaux services et la protection des radiodiffuseurs en droit d’auteur

Auteurs: Anne Yliniva-Hoffmann/Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/10/2010

« A chacun sa chance ! » ou, comme disaient les Latins : « Hodie mihi, cras tibi . » Ceci pourrait-il s’appliquer aux radiodiffuseurs qui espèrent fermement que les discussions reprises récemment au Conseil de l’Europe sur la protection de leurs intérêts aboutissent enfin à garantir le niveau de protection qu’ils réclament depuis si longtemps pour leurs programmes ?  Plus


IRIS Plus 2011-4: Qui paie pour la copie privée ?

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/06/2011

Les relations à trois sont toujours diffi ciles à gérer, aussi bien au niveau personnel qu’au niveau juridique. Dans le cas de la redevance pour copie privée, les trois pointes du triangle sont les créateurs des œuvres, les copistes agissant dans la légalité et les pirates du droit d’auteur. Jusqu’à un certain point, qui n’est sans doute pas suffi sant, leurs relations mutuelles sont régies par la loi.  Plus


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