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IRIS Plus 2004-4: La protection du patrimoine cinématographique en Europe

Auteur: Sabina Gorini, Institut du droit de l'information (IViR) de l'Université d'Amsterdam

Publié: 01/09/2004

Les films de cinéma n'ont pas uniquement vocation à nous divertir. Ils sont également un témoignage des situations et des sujets de notre temps et représentent avant tout une part importante de notre culture. Sont-ils pour autant systématiquement collectés et conservés au même titre que les autres matériels documentaires et biens culturels ? Sont-ils accessibles à tout un chacun, comme les livres des bibliothèques publiques ou les oeuvres d'art des musées ?

Cette collecte n'est cependant pas nécessairement systématique, ni davantage automatique. Il s'agit en effet de concilier, soit par la loi, soit par un accord entre les parties concernées, le droit d'auteur et l'intérêt général que représentent la conservation et la mise à disposition du public. L'objet du présent IRIS plus est d'examiner les dispositifs retenus par chaque pays et les initiatives prises à l'échelon européen en la matière.

Découvrez ainsi à la lecture des pages suivantes les différents systèmes de dépôt, la conservation des films et la mise à disposition des oeuvres déposées !

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