Droit d'auteur

 

IRIS Plus 2010-1: La télévision numérique

Auteurs: Andrei Richter, Centre de droit et de politique des médias et Taras Shevchenko, Institut du droit des médias, Kiev

Publié: 01/02/2010

Imaginez allumer votre télévision et ne capter aucun signal. Un nombre croissant de téléspectateurs ont pu se retrouver dans cette situation faute de s’être ré-équipés à temps pour la télévision numérique. Le Luxembourg, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède, pour ne citer que les premiers, ont accompli entre 2006 et 2007 leur transition vers la télévision numérique terrestre. Les téléspectateurs de ces pays n’ont pas eu le choix : il a fallu suivre cette évolution, sous peine d’être privés de ce qui demeure l’un des (sinon le) services de médias audiovisuels les plus utilisés. Si tout se passe conformément aux attentes de la Commission européenne, la quasi- totalité des Etats membres de l’UE respecteront la date cible de 2012 fixée par l’Union pour l’arrêt de la diffusion de la télévision en analogique ; des équipements supplémentaires seront donc acquis en vue du passage à la télévision numérique.  Plus


IRIS Plus 2009-5: Nouvelle lecture de la Directive Satellite-Câble : passé, présent et avenir

Auteurs: Professeur P. Bernt Hugenholtz, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/08/2009

Dans cet article, Bernt Hugenholtz explore non seulement l'historique, les objectifs et la mise en oeuvre de la Directive Satellite-Câble, mais s'interroge aussi sur l'avenir de ce texte.  Plus


IRIS Plus 2009-3: Introduction aux droits musicaux dans les productions cinématographiques et audiovisuelles

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/05/2009

Il arrive, plus souvent qu'on ne pourrait le croire, que les producteurs d'oeuvres musicales, les compositeurs de film et les musiciens ne connaissent pas les fondamentaux des droits de la musique. En lisant cet IRIS plus le premier pas est fait pour en comprendre la complexité.  Plus


IRIS Spécial 2009 - La créativité a un prix

Auteurs: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), European Audiovisual Observatory

Publié: 12/03/2009

Les signataires de la Charte sociale européenne ont souligné dans son préambule le fait que le niveau de vie et le bien-être social de leurs populations sont indispensables à la sauvegarde des droits de l’homme. Selon toute probabilité, ils avaient également conscience du rôle central joué par ces deux éléments dans le développement de leurs marchés.  Plus


IRIS Plus 2009-2: Filtrage des contenus protégés par le droit d'auteur sur Internet en Europe

Auteurs: Christina Angelopoulos, Institut du droit de l'information (IViR) de l'Université d'Amsterdam

Publié: 01/03/2009

La question de la diffusion sans autorisation de contenus protégés par le droit d'auteur sur Internet a déjà été abordée à plusieurs reprises dans le cadre d'IRIS plus Collection. L'une des solutions permettant d'éviter, au moins partiellement, les contrefaçons qui en résultent consiste à mettre en place des filtres Internet. C'est le thème choisi pour ce numéro d'IRIS plus.  Plus


IRIS Plus 2009-1: Le statut juridique du producteur d'oeuvres audiovisuelles en Fédération de Russie

Auteurs: Dmitry Golovanov, Centre de droit et de politique des médias de Moscou

Publié: 01/02/2009

Cet IRIS plus vous propose de replonger dans les principales règles de la législation russe sur le droit d'auteur, en se concentrant sur le statut juridique du producteur d'oeuvres audiovisuelles.  Plus


IRIS Plus 2008-6: Des avancées dans le débat sur le «must-offer» ? L'exclusivité dans les médias et la communication

Auteurs: Alexander Scheuer/Sebastian Schweda, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/10/2008

La présente publication se saisit d'un débat actuel : celui de savoir si l'obligation de distribution de contenus précis (« must-carry ») doit être remplacée par une obligation d'offrir certains contenus (« must-offer »), ou tout du moins être complétée par un dispositif de ce type. Il existe d'ores et déjà une approche législative allant dans ce sens. Cet article étudie notamment l'impact d'un tel changement de paradigme du point de vue du droit de la concurrence, mais s'intéresse aussi aux tensions qui existent entre droit de la concurrence et droit d'auteur.  Plus


IRIS Plus 2008-3: Les plateformes de contenus générés par l'utilisateur et le droit d'auteur

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/05/2008

Ce numéro d'IRIS plus étudie le cadre juridique européen et nord-américain des droits d'auteur en ce qui concerne les contenus générés par l'utilisateur et comment celui-ci se reflète dans la jurisprudence. Partant du constat que ni la révision en cours de la Directive européenne sur le commerce électronique, ni les décisions de justice qui résultent de cette directive ne seront à même de régler entièrement la question, ce compte-rendu explore également d'autres options susceptibles d'améliorer les relations entre hébergeurs et détenteurs de droits.  Plus


IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

Auteurs: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/04/2008

Le présent IRIS plus s'intéresse moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de fond se dessinent les acteurs et les outils de ce marché. Qui définit la chronologie des médias ? Quelles dispositions sont concernées ? Pourquoi existe-t-il différents modèles ? L'auteur montre aussi que la chronologie des médias et le droit de la concurrence peuvent interférer au-delà de la simple question : « Pour qui s'ouvre cette fenêtre ? »  Plus


IRIS Plus 2008-1: L'évolution des droits d'auteur et des droits voisins en Russie

Auteurs: Dmitry Golovanov, Centre de droit et de politique des médias, Moscou

Publié: 01/02/2008

Dans cet IRIS plus Dmitry Golovanov brosse un tableau précis et vivant des problèmes, des évolutions, et de la situation actuelle de l'institution juridique russe relative au droit d'auteur.  Plus


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