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IRIS Plus 2011-3: L’éducation aux médias

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Faculté de droit, Université d'Amsterdam

Publié: 01/05/2011

La formation continue est un concept bien établi permettant de poursuivre l’étude des disciplines liées à l’exercice d’une profession au-delà de l’obtention d’un diplôme scolaire ou universitaire. Plus une discipline évolue, plus il est nécessaire de se former en permanence. La formation sur le tas permet également de relever ce défi, mais en fonction du niveau de sophistication des connaissances requises, cette solution peut s’avérer inefficace.  Plus


IRIS Plus 2011-1: Une date historique pour les médias de masse en Russie

Publié: 06/02/2011

Lorsque le 15 juin 2010, la Cour suprême de la Fédération de Russie a adopté la résolution n° 16 « sur la pratique judiciaire liée à la loi de la Fédération de Russie ‘sur les médias de masse’ », la première personnalité internationale à applaudir cette initiative fut Dunja Mijatovic, Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias, considérant qu’il s’agissait d’une « résoluti on importante » et d’un « eff ort louable pour aligner la pratique judiciaire russe sur les normes internationales en matière de liberté des médias ».  Plus


IRIS Plus 2010-5: Les nouveaux services et la protection des radiodiffuseurs en droit d’auteur

Auteurs: Anne Yliniva-Hoffmann/Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/10/2010

« A chacun sa chance ! » ou, comme disaient les Latins : « Hodie mihi, cras tibi . » Ceci pourrait-il s’appliquer aux radiodiffuseurs qui espèrent fermement que les discussions reprises récemment au Conseil de l’Europe sur la protection de leurs intérêts aboutissent enfin à garantir le niveau de protection qu’ils réclament depuis si longtemps pour leurs programmes ?  Plus


IRIS Plus 2009-5: Nouvelle lecture de la Directive Satellite-Câble : passé, présent et avenir

Auteurs: Professeur P. Bernt Hugenholtz, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/08/2009

Dans cet article, Bernt Hugenholtz explore non seulement l'historique, les objectifs et la mise en oeuvre de la Directive Satellite-Câble, mais s'interroge aussi sur l'avenir de ce texte.  Plus


IRIS Plus 2009-4: La mission de service public et les nouveaux médias

Auteurs: Meike Ridinger, LL.M. (Eur.), Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/06/2009

Ce numéro d'IRIS plus est consacré à l'engagement des radiodiffuseurs du service public dans les nouveaux médias. L'auteur étudie dans quelle mesure et dans quelles conditions la mission de service public recouvre un tel engagement, ainsi que les limites actuelles d'un financement public légitime. Elle procède à une analyse détaillée du droit communautaire et de nombreuses dispositions nationales de divers pays.  Plus


IRIS Plus 2009-2: Filtrage des contenus protégés par le droit d'auteur sur Internet en Europe

Auteurs: Christina Angelopoulos, Institut du droit de l'information (IViR) de l'Université d'Amsterdam

Publié: 01/03/2009

La question de la diffusion sans autorisation de contenus protégés par le droit d'auteur sur Internet a déjà été abordée à plusieurs reprises dans le cadre d'IRIS plus Collection. L'une des solutions permettant d'éviter, au moins partiellement, les contrefaçons qui en résultent consiste à mettre en place des filtres Internet. C'est le thème choisi pour ce numéro d'IRIS plus.  Plus


IRIS Plus 2008-4: La promotion de la diversité culturelle grâce aux nouvelles technologies des médias : Introduction aux défis opérationnels

Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Publié: 01/06/2008

Cet IRIS plus part du principe qu'il est important de clarifier les significations que l'on peut donner à la « diversité culturelle » ainsi que les concepts qui en découlent, si nous souhaitons que cette diversité culturelle prenne la forme de résultats concrets. Ce besoin de clarification se fait de plus en plus pressant au vu des avancées technologiques qui, de par leur nature même, bouleversent les cadres législatifs existants – et ce, plus encore lorsqu'elles sont associés à des concepts vagues. Cet IRIS plus est la première étape, nécessaire, d'un long chemin à parcourir.  Plus


IRIS Plus 2008-3: Les plateformes de contenus générés par l'utilisateur et le droit d'auteur

Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 01/05/2008

Ce numéro d'IRIS plus étudie le cadre juridique européen et nord-américain des droits d'auteur en ce qui concerne les contenus générés par l'utilisateur et comment celui-ci se reflète dans la jurisprudence. Partant du constat que ni la révision en cours de la Directive européenne sur le commerce électronique, ni les décisions de justice qui résultent de cette directive ne seront à même de régler entièrement la question, ce compte-rendu explore également d'autres options susceptibles d'améliorer les relations entre hébergeurs et détenteurs de droits.  Plus


IRIS Spécial 2007 - Les aspects juridiques de la vidéo à la demande

Auteurs: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Publié: 17/12/2007

À chaque apparition d’un “nouveau” service audiovisuel, une question se pose inévitablement : à quelles normes obéit-il et ces normes tiennent-elles suffisamment compte de tous les besoins et intérêts légitimes ? En ce qui concerne la vidéo à la demande (ci-dessous “VoD”), une chose est évidente, la Directive Télévision sans frontières (89/552/CEE, telle que modifiée par la Directive 97/36/CE) ne s’applique en aucun cas.  Plus


IRIS Plus 2007-6: Les jeux en ligne au regard du droit des médias et du droit d'auteur

Auteurs: Paul Göttlich, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Publié: 01/10/2007

Ce numéro d'IRIS plus montre que le cadre juridique applicable aux jeux en ligne n'est pas encore défini de façon très claire et qu'il va donc être au coeur de nombreux débats à venir. D'autre part, le présent rapport dresse l'inventaire des règles qui sont, dès à présent, applicables. sans ambiguïté aux jeux en ligne.  Plus


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