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Multimédia / Internet

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  • Généralités
Informations juridiques
* La redevance pour copie privée à la croisée des chemins en de 
par Francisco Javier Cabrera Blázquez, OBS. (IRIS plus 2011-4)

* L'éducation aux médias : cesse-t-elle enfin d'être le parent pauvre de la réglementation européenne des médias audiovisuels ? en de 
par Tarlach McGonagle, IViR. (03/2011)

* L’approche moderne de la Russie à l’égard de la loi sur les médias en de 
par Andrei RICHTER, MMLPC. (01/2011)

* The U.S. national broadband plan: an overview en 
par Michael Botein, Jonathan Adler, Sarah Berent, Alex Malyshev & Daniel Margolis, Media Center, New York Law School. (05/2010)

* La mission de service public et les nouveaux médias en de 
par Meike Ridinger, EMR. (06/2009)

* Filtrage des contenus protégés par le droit d’auteur sur Internet en Europe en de 
par Christina Angelopoulos, IViR. (IRIS plus 2009-04)

* Des avancées dans le débat sur le « must-offer » ? L’exclusivité dans les médias et la communication en de 
par Alexander Scheuer & Sebastian Schweda , EMR. (IRIS plus 2008-10)

* Les jeux en ligne au regard du droit des médias et du droit d’auteur en de 
par Paul Göttlich, EMR. (IRIS plus 2007-10)

* La position des radiodiffuseurs et des autres médias selon “Rome II”. Proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles en de  (290Ko)
par Mireille van Eechoud, IViR. (IRIS plus 2006-10)

* Les organes de corégulation et d’autorégulation dans les mass media (Rapport de l’atelier organisé conjointement par le Centre de droit et de politique des médias et l’Observatoire européen de l’audiovisuel avec le Grand jury de l’Union des journalistes russes) en de  (570Ko)
par Andrei Richter (MMLPC), avec les contributions de / with written contributions from / mit Beiträge von: Kristoffer Hammer (EASA), Wim Bekkers (NICAM), Ian Mayes (The Guardian, daily), Danilo Leonardi (PCMLP). (07/2005 (EN) - 04/2006 (FR, DE))

* Les organes de corégulation et d’autorégulation dans les mass media (version russe) en  (815Ko)
par Andrei Richter (MMLPC), avec les contributions de / with written contributions from / mit Beiträge von: Kristoffer Hammer (EASA), Wim Bekkers (NICAM), Ian Mayes (The Guardian, daily), Danilo Leonardi (PCMLP). (04/2006)

* Le droit relatif à la publicité dans les médias électroniques en de 
par Kathrin Berger, EMR. (IRIS plus 2005-6)

* Le sport à la lumière du droit européen des médias (2ème partie) en de  (145Ko)
par Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institute of European Media Law (EMR), Saarbrücken/Brussels, (IRIS plus 2004-6)

* Le sport à la lumière du droit européen des médias (1ère partie) en de  (145Ko)
par Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institute of European Media Law (EMR), Saarbrücken/Brussels, (IRIS plus 2004-4)

* Nouvelles technologies et piratage : les industries audiovisuelles en question (Programme et interventions de ce colloque organisé le 18 juin 2004 à Paris).
OBS. (06/2004)

* La classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe : une alternative à la classification multiple ? en de 
par Carmen Palzer, EMR. (IRIS plus 2003-10)

* Oscillations horizontales : La quête d’une cohérence en droit européen de la publicité en de  (265Ko)
par Jan Kabel, IViR. (IRIS plus 2003-8)

* A la recherche des ayants droit perdus : les œuvres audiovisuelles européennes et la liquidation des droits pour la vidéo à la demande en de 
par Francisco Javier Cabrera Blázquez, OBS. (IRIS plus 2002-8)

* La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle : quelles doivent être les obligations d’une régulation en matière de radiodiffusion, de télécommunications et de concentrations en de  (ca.350Ko)
par Alexander Scheuer & Peter Strothmann (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2002-2)

* La radiodiffusion en voie de changement : nouveau territoire et nouveaux défis en de  (94Ko)
par Tarlach McGonagle (IViR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-10)

* La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle - Organisation et compétences des autorités de surveillance sous le signe de la convergence en de  (363Ko)
par Carmen Palzer & Caroline Hilger (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-8)

* Le cadre réglementaire en vigueur en matière de télévision est-il applicable aux nouveaux médias ? en de  (354Ko)
par Tarlach McGonagle, IViR/OBS. (IRIS plus 2001-6)

* La télévision et la concentration des médias. Modèles de réglementation aux niveaux national et européen (IRIS Spécial 2001)
par Susanne Nikoltchev (ed.), in cooperation with IViR, EMR, CMC, MMLPC, OBS. (04/2001)

* Accès non-discriminatoire aux services numériques d'accès conditionnel en de  (371Ko)
par Natali Helberger (IViR), Alexander Scheuer & Peter Strothmann (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-2)

* MP3 - Usage loyal ou déloyal? en de  (140Ko)
par Susanne Nikoltchev, Francisco Javier Cabrera Blázquez, OBS. (IRIS Focus 2000-8)
Généralités
* Panorama of the VOD services in the European Union (Présentation d'André Lange lors du colloque organisé par la Présidence belge du Conseil de l’Union européenne, Mons, Belgique, 5-6 juillet 2010 ) en de 
par André Lange - with the collaboration of Boris Chaleur, Florence Hartmann and Deidre Kevin, OBS. (06/2010)

* La distribution de films en ligne en de  (400Ko)
par Bernard Guillou, MEDIAWISE. (05/2004)

* Rapport sur le marché du multimédia. Analyse de l'offre et de la demande
par Nigel Oxbrow, Peter Kibby & Martin White, TFPL. (07/1997)

* Le secteur audiovisuel européen se branche sur Internet en de  (395Ko)
par Lone Le Floch-Andersen (ed.), OBS. (12/1996)