Radiodiffusion (Radio/TV)

Informations juridiques Généralités Télévision numérique Fiction télévisuelle Mesure d'audience Par pays

Informations juridiques

* L’approche moderne de la Russie à l’égard de la loi sur les médias    par Andrei RICHTER, MMLPC. (01/2011) * Le dividende numérique : opportunités et obstacles    par David Korteweg & Tarlach McGonagle, IViR. (12/2010) * Protection juridique des organismes de radiodiffusion    par Anne Yliniva-Hoffmann & Peter Matzneller , EMR. (11/2010) * Le financement et le contrôle des offres des radiodiffuseurs de service public     par Christian M. Bron, EMR. (06/2010) * Le placement de produit dans les productions audiovisuelles européennes    par Christina Angelopoulos, IViR. (03/2010) * Nouvelle lecture de la Directive Satellite-Câble : passé, présent et avenir    par Bernt Hugenholtz, IViR. (08/2009) * La mission de service public et les nouveaux médias    par Meike Ridinger, EMR. (06/2009) * Des avancées dans le débat sur le « must-offer » ? L’exclusivité dans les médias et la communication    par Alexander Scheuer & Sebastian Schweda , EMR. (10/2008) * La révision de la Directive « Télévision sans frontières » : une adaptation du cadre réglementaire européen aux évolutions du paysage audiovisuel.    par Camille Bonenfant-Jeanneney & Séverine Fautrelle, (03/2008) * L'octroi des licences télévisuelles et radiophoniques dans l'espace post-soviétique    par Andrei Richter, MMLPC. (IRIS plus 2007-08) * La culture de service public de radiodiffusion (nouvelle publication dans la série IRIS Spécial). OBS. (03/2007) * Réglementation du service public de radiodiffusion dans la Communauté des Etats Indépendants (Rapport spécial sur le cadre juridique du service public de radiodiffusion en Azerbaijan, Géorgie, Moldavie, Russie et Ukraine).    par Andrei Richter & Dmitry Golovanov, MMLPC. (11/2006) * Réglementation du service public de radiodiffusion dans la Communauté des Etats Indépendants (version russe)    par Andrei Richter & Dmitry Golovanov, MMLPC. (11/2006) * La position des radiodiffuseurs et des autres médias selon “Rome II”. Proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles    (290Ko) par Mireille van Eechoud, IViR. (IRIS plus 2006-11) * La mission culturelle et le regard sur la région dans les programmes imposés des chaînes de télévision    par Thorsten Ader, EMR. (IRIS plus 2006-8) * Le droit de retransmission des grands événements    (280Ko) par Max Schoenthal, EMR. (IRIS plus 2006-4) * Les organes de corégulation et d’autorégulation dans les mass media (Rapport de l’atelier organisé conjointement par le Centre de droit et de politique des médias et l’Observatoire européen de l’audiovisuel avec le Grand jury de l’Union des journalistes russes)    (570Ko) par Andrei Richter (MMLPC), avec les contributions de / with written contributions from / mit Beiträge von: Kristoffer Hammer (EASA), Wim Bekkers (NICAM), Ian Mayes (The Guardian, daily), Danilo Leonardi (PCMLP). (07/2005 (EN) - 04/2006 (FR, DE)) * Les organes de corégulation et d’autorégulation dans les mass media (version russe)   (815Ko) par Andrei Richter (MMLPC), avec les contributions de / with written contributions from / mit Beiträge von: Kristoffer Hammer (EASA), Wim Bekkers (NICAM), Ian Mayes (The Guardian, daily), Danilo Leonardi (PCMLP). (04/2006) * Le droit relatif à la publicité dans les médias électroniques    par Kathrin Berger, EMR. (IRIS plus 2005-6) * La réglementation de la publicité dans le secteur de la radiodiffusion dans les pays de l’ancienne URSS    (ca.140Ko) par Dmitry Golovanov, Moscow Media Law and Policy Centre. (IRIS plus 2005-4) * La protection juridique des signaux de radiodiffusion    (ca.140Ko) par Lucie Guibault (IViR), Roy Melzer (Law firm Gilat, Bareket & Co., Tel-Aviv), (IRIS plus 2004-10) * Le sport à la lumière du droit européen des médias (2ème partie)    (145Ko) par Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institute of European Media Law (EMR), Saarbrücken/Brussels, (IRIS plus 2004-6) * Le sport à la lumière du droit européen des médias (1ère partie)    (145Ko) par Alexander Scheuer & Peter Strothmann, Institute of European Media Law (EMR), Saarbrücken/Brussels, (IRIS plus 2004-4) * La télévision transfrontière dans l’Union européenne : Impact sur les marchés et aspects juridiques choisis - L’impact des services de télédiffusion transfrontières sur les marchés télévisuels dans les Etats membres (Dublin et Drogheda, 1 – 3 mars 2004)    (414Ko) OBS. (03/2004) * The Russian system of licensing of television and radio broadcasting (136Ko) par Yana Sklyarova (MMLPC), edited by Irene Gentile (OBS), (10/2003) * La classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe : une alternative à la classification multiple ?    par Carmen Palzer, EMR. (IRIS plus 2003-10) * Oeuvre audiovisuelle européenne : une notion clé pour le secteur de l'audiovisuel et sa définition dans le cadre légal européen actuel (version allemande uniquement)    par Nadia Ohlig, OBS. (11/2003) * Oscillations horizontales : La quête d’une cohérence en droit européen de la publicité    (265Ko) par Jan Kabel, IViR. (IRIS plus 2003-8) * Nouvelle réglementation européenne en matière de communications    (180Ko) par Nico van Eijk, IViR. (IRIS plus 2003-2) * L'insertion de spots publicitaires courts lors des matches de football par Susanne Nikoltchev & Francisco Javier Cabrera Blázquez, OBS. (05/2002) * France : Commercialisation des droits de retransmission des évènements sportifs par Mathilde de Rocquigny & Amélie Blocman (Légipresse), (04/2002) * La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle : Quelles doivent être les obligations d’une régulation en matière de radiodiffusion, de télécommunications et de concentrations    (350Ko) par Alexander Scheuer & Peter Strothmann (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2002-2) * La radiodiffusion en voie de changement : nouveau territoire et nouveaux défis    (94Ko) par Tarlach McGonagle (IViR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-10) * La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle - Organisation et compétences des autorités de surveillance sous le signe de la convergence    (363Ko) par Carmen Palzer & Caroline Hilger (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-8) * Le cadre réglementaire en vigueur en matière de télévision est-il applicable aux nouveaux médias ?    (354Ko) par Tarlach McGonagle (IViR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS plus 2001-6) * La télévision et la concentration des médias. Modèles de réglementation aux niveaux national et européen (IRIS Spécial 2001) par Susanne Nikoltchev (ed.), OBS. (04/2001) * Guide juridique de l'audiovisuel en Europe. Développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants par Susanne Nikoltchev (ed.), OBS. (11/1999) * Les événements d'importance majeure pour la société    par Susanne Nikoltchev (ed.), OBS. (03/2001) * Accès non-discriminatoire aux services numériques d'accès conditionnel    (371Ko) par Natali Helberger (IViR), Alexander Scheuer & Peter Strothmann (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), ( IRIS plus 2001-2) * Le financement de la radiodiffusion de service public dans un échantillon d'Etats d'Europe centrale et orientale. Avec, pour illustration, les exemples de la Bulgarie, la Pologne, la Slovaquie, la République tchèque et la Hongrie    (440Ko) par Kerstin Däther & Alexander Scheuer (EMR), edited by Susanne Nikoltchev (OBS), (IRIS Focus 2000-6) * Regulation on Advertising Aimed at Children in EU-Member States and some Neighbouring States    (332Ko) par Susanne Nikoltchev (ed.), in cooperation with the IRIS network, OBS. (05/2000) * Adjudication des fréquences de radiodiffusion    (435Ko) par Sari Galapo (ed.), Philippa Marks, Maartje Verberne, Prof. Bernt Hugenholz, Peter Schierbeck, Prof. Michael Botein, IVIR. (02/2000) * The 'Television without Frontiers' directive: cornerstone of the European broadcasting policy    par Patrice Aubry, (06/2000) * Les instances de réglementation dans les états membres de l'Observatoire européen de l'audiovisuel par André Lange, OBS. (02/1999)

Généralités

* Le point sur la TNT alors que l'échéance de 2012 approche… (communiqué de presse) (06/2011) * Le marché européen de la télévision numérique toujours dynamique: plus de plates-formes, plus de chaînes, plus de HD (communiqué de presse) par Florence Hartmann & Deirdre Kevin, OBS/MAVISE. (03/2011) * 2010, année charnière pour la TNT en Europe (communiqué de presse) par Florence Hartmann & Deirdre Kevin, OBS/MAVISE. (10/2010) * Les groupes de télévision privés ont retrouvé leur niveau d’affaires d’avant la récession (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (09/2010) * Les télévisions privées européennes ont mieux résisté à la crise en 2009 qu’en 2008 (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (04/2010) * Croissance du nombre de chaînes et de plates-formes de télévision européennes malgré la crise (communiqué de presse) par Florence Hartmann & Deirdre Kevin, OBS. (01/2010) * Vidéo à la demande et télévision de rattrapage en Europe par André Lange, OBS. (10/2009) * MIP COM 2009 : Quoi de neuf aux infos ? Evolution du marché européen de l'information télévisée (contributions des intervenants lors du séminaire) OBS. (10/2009) * Le marché européen des chaînes d’information s’étoffe, mais est-il rentable ? (Communiqué de presse à l'occasion du MIPCOM 2009) OBS. (10/2009) * La TNT s’affirme au sein du marché télévisuel européen (communiqué de presse) OBS. (04/2009) * Plus de 6 500 chaînes de télévision disponibles en 2008 dans l’Union européenne et les pays candidats (communiqué de presse) OBS. (2008) * Analyse comparative du financement du secteur audiovisuel public (intervention de A. Lange à la conférence 'Médias de service public à l’ère du numérique' organisée par la Présidence française de l’Union européenne, Strasbourg, 17-18 juillet 2008)   par André Lange, OBS. (07/2008) * Some data to compare public and private TV programming (figures in the' framework of the conference on 'Public media services at the digital age')   par André Lange, OBS. (07/2008) * The place of third country film and audiovisual works in European markets par André Lange & Martin Kanzler, OBS. (05/2008) * Vidéo à la demande en Europe - Second recensement des services de VoD - Janvier 2008 par André Lange, OBS. (01/2008) * Vidéo à la demande en Europe (2007) par André Lange, OBS. (2007) * EUROFICTION 2005 : le volume total de la production de la fiction télévisuelle nationale des cinq principaux pays européens est en hausse (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (10/2005) * La situation financière des entreprises de télévision dans l'Union européenne (rapport en anglais)    (218Ko) par André Lange, OBS. (09/2005) * L'animation in Europe (communiqué de presse) par Susan Newman-Baudais, OBS. (03/2004) * La télévision transfrontière dans l’Union européenne : Impact sur les marchés et aspects juridiques choisis - L’impact des services de télédiffusion transfrontières sur les marchés télévisuels dans les Etats membres (Dublin et Drogheda, 1 – 3 mars 2004)    (414Ko) OBS. (03/2004) * La fiction télévisuelle en Europe (Eurofiction 2002 - 6e rapport)    par Milly Buonanno, Eurofiction. (10/2002) * The financial situation of the various branches of the European Union audiovisual industry (Présentation en anglais d'André Lange à l'occasion de la conférence organisée par la Présidence italienne de l'Union européenne, Taormina, 14-16 nov. 2003)    OBS. (11/2003) * La situation financière des organismes publics de radio-télévision en Europe tend à se dégrader (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (04/2002) * Le déficit du secteur européen de la télévision n'arrête pas de s'aggraver depuis 1998 (communiqué de presse). par André Lange, OBS. (04/2002) * Le déséquilibre des échanges audiovisuels entre l'Amérique du Nord et l'Europe ne cesse de s'aggraver (communiqué de presse). par André Lange, OBS. (04/2002) * Impact of the Directive Television Without Frontiers on the circulation of audiovisual works in the European Union - Contribution by André Lange, Expert at the European Audiovisual Observatory to the workshop organised in Brussels (29 May 2001) by the Cab    (738Ko) par André Lange, OBS. (06/2001) * La fragmentation fragmentée : diversité des télévisions régionales en Europe, présentation à la 19ème Conférence de la CIRCOM Regional, Porto, 21-23 Juin 2001 (Fichier PowerPoint) par André Lange, OBS. (06/2001)

Télévision numérique

* Le point sur la TNT alors que l'échéance de 2012 approche… (communiqué de presse) (06/2011) * Le marché européen de la télévision numérique toujours dynamique: plus de plates-formes, plus de chaînes, plus de HD (communiqué de presse) par Florence Hartmann & Deirdre Kevin, OBS/MAVISE. (03/2011) * Sources d'information sur la télévision numérique par André Lange, OBS. (12/1999) * Developments in digital television in the European Union    (350Ko) par André Lange, OBS. (12/1999) * La définition de normes pour la télévision numérique progresse    (165Ko) par Lone Le Floch-Andersen (ed.), OBS. (12/1994) * L'introduction de la télévision numérique en Europe    (1900Ko) par Lone Le Floch-Andersen (ed.), OBS. (06/1996)

Fiction télévisuelle

* La fiction américaine reste largement dominante sur les écrans européens de télévision mais est en recul au bénéfice de la fiction nationale (communiqué de presse) OBS. (03/2009) * L'animation in Europe (communiqué de presse) par Susan Newman-Baudais, OBS. (03/2004) * La fiction et les films de cinéma américains continuent à dominer les importations de programmes des chaînes de télévision d'Europe occidentale (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (01/2003) * La production de fiction télévisuelle en Europe est en croissance, malgré les turbulences du secteur par André Lange, OBS. (10/2002) * Rapport EUROFICTION : La fiction télévisuelle en Europe OBS. (10/2001) * La production de la fiction télévisuelle européenne en déclin (communiqué de presse) par Milly Buonano, EUROFICTION. (10/2001) * Programmation de la fiction télévisuelle en Europe : nationale pendant les heures de grande écoute, américaine le reste du temps (communiqué de presse) par Milly Buonano, EUROFICTION. (10/2001) * Economie de la fiction télévisuelle en Europe. Economie de la fiction télévisuelle en Europe (communiqué de presse)    par André Lange (ed.), INA/OBS/CNC. (12/2000) * Economie de la fiction télévisuelle en Europe. Economie de la fiction télévisuelle en Europe (Synthèse)    par Jean-Pierre Jezequel (INA) & André Lange (OBS), (12/2000) * Le retour de la fiction télévisuelle (communiqué de presse) par Milly Buonano, EUROFICTION. (10/1999) * La production de fiction TV augmente de 16% en Europe (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (09/1998) * L'Allemagne est devenue le premier producteur de fiction télévisuelle en Europe (communiqué de presse) par André Lange, OBS. (05/1997)

Mesure d'audience

* Audience measurement developments & challenges as Digital TV is taking--off (Presentation by Jacques Braun at the MIP TV 2008)   par Jacques Braun, Eurodata TV Worldwide. (04/2008) * Sites des organismes de mesure d'audience TV dans les pays membres de l'Observatoire européen de l'audiovisuel par André Lange, OBS. (07/1999)

Par pays

* Television and on-demand services in the Russian Federation (uniquement en anglais)    par J'son & Partners Consulting for the European Audiovisual Observatory, (10/2011) * Television and on-demand services in the Russian Federation (version russe)    par J'son & Partners Consulting for the European Audiovisual Observatory, (10/2011) * Digital Television in Russia    par Groteck Co. Ltd (Editor) for the European Audiovisual Observatory, (02/2008) * Digital Television in Russia (version russe)    par Groteck Co. Ltd (editor) for the European Audiovisual Observatory, (02/2008) * Réglementation du service public de radiodiffusion dans la Communauté des Etats Indépendants (Rapport spécial sur le cadre juridique du service public de radiodiffusion en Azerbaijan, Géorgie, Moldavie, Russie et Ukraine).    par Andrei Richter & Dmitry Golovanov, MMLPC. (11/2006) * Réglementation du service public de radiodiffusion dans la Communauté des Etats Indépendants (version russe)    par Andrei Richter & Dmitry Golovanov, MMLPC. (11/2006) * Kostenstruktur bei audiovisuellen Dienstleistungen (2002) - (Structures de coûts dans le secteur des services audiovisuels) Statistisches Bundesamt Deutschland. (09/2005) * La télévision dans la Fédération de Russie OBS. (03/2006)