Radiodiffusion
IRIS Plus 2002-4 : A la recherche des ayants droit perdus : Les oeuvres audiovisuelles européennes et la liquidation des droits pour la vidéo à la demande
Cet article analyse l'inadéquation entre la protection des droits d'auteur et les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres audiovisuelles. En ligne de mire : le rôle clé que pourraient jouer les sociétés de perception et de répartition des droits, ainsi que la nécessité de créer des mesures...
IRIS Plus 2002-3: La corégulation en Europe : Conditions générales de mise en oeuvre de cadres corégulateurs en Europe
Cet article décrit le rôle de la corégulation dans le domaine des médias audiovisuels dont la thématique se concentre plus particulièrement sur les règles de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe qu'il s'agit de transposer dans un cadre juridique. L'exemple choisi ici pour illustrer le...
IRIS Plus 2002-1: La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle : Quelles doivent être les obligations d'une régulation en matière de radiodiffusion, de télécommunications et de concentrations ?
L'article suivant résume les discussions qui ont eu lieu lors d'un atelier organisé par l'Observatoire européen de l'audiovisuel et l'Institut européen des médias (EMR).
IRIS Spécial 2001 - La télévision et la concentration des médias - Modèles de réglementation aux niveaux national et européen
L'objectif de cette étude est de faire comprendre la diversité des problèmes et des réglementations juridiques ayant des incidences sur la concentration du pouvoir et ses limites.
IRIS Plus 2001-5: La radiodiffusion en voie de changement: nouveau territoire et nouveaux défis
Cet IRIS plus vous "offre" une pièce supplémentaire à ajouter au puzzle de la convergence des médias audiovisuels.
IRIS Plus 2001-4: La surveillance des médias à l'aube du XXIe siècle - organisation et compétences des autorités de surveillance sous le signe de la convergence
Le présent numéro d'IRIS plus constitue une contribution supplémentaire de l'Observatoire au débat actuel sur l'orientation à prendre par la politique réglementaire face à l'introduction des nouveaux médias.
IRIS Plus 2001-3: Le cadre réglementaire en vigueur en matière de télévision est-il applicable aux nouveaux médias ?
Cette édition d'IRIS Plus est particulièrement consacrée à la définition donnée aux termes "radiodiffusion" et "services des nouveaux médias" dans le cadre juridique européen.
IRIS Plus 2001-1: Accès non-discriminatoire aux services numériques d'accès conditionnel
Cette édition de IRIS plus traite des systèmes électroniques d'accès conditionnel et de leur fonction comme portail vers des services numériques.
IRIS Plus 2000-3: Le financement de la radiodiffusion de service public dans un échantillon d'Etats d'Europe centrale et orientale
Avec, pour illustration, les exemples de la Bulgarie, la Pologne, la Slovaquie, la République tchèque et la Hongrie pour l'année 2000.
IRIS Plus 2000-1: Protection du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur audiovisuel
L'article suivant a pour but de vous informer sur la situation dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins en 2000. Il est focalisé sur la régulation applicable et les développements de la WIPO et la CE.