IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

01/04/2008 Auteurs: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Le présent IRIS plus s'intéresse moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de...

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IRIS Plus 2008-1: L'évolution des droits d'auteur et des droits voisins en Russie

01/02/2008 Auteur: Dmitry Golovanov, Centre de droit et de politique des médias, Moscou

Dans cet IRIS plus Dmitry Golovanov brosse un tableau précis et vivant des problèmes, des évolutions, et de la situation actuelle de l'institution juridique russe relative au droit d'auteur.

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IRIS Spécial 2007 - Les aspects juridiques de la vidéo à la demande

17/12/2007 Auteur: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

À chaque apparition d’un “nouveau” service audiovisuel, une question se pose inévitablement : à quelles normes obéit-il et ces normes tiennent-elles suffisamment compte de tous les besoins et intérêts légitimes ? En ce qui concerne la vidéo à la demande (ci-dessous “VoD”), une chose est évidente,...

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IRIS Plus 2007-6: Les jeux en ligne au regard du droit des médias et du droit d'auteur

01/10/2007 Auteur: Paul Göttlich, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Ce numéro d'IRIS plus montre que le cadre juridique applicable aux jeux en ligne n'est pas encore défini de façon très claire et qu'il va donc être au coeur de nombreux débats à venir. D'autre part, le présent rapport dresse l'inventaire des règles qui sont, dès à présent, applicables. sans...

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IRIS Plus 2007-3: Les archives audiovisuelles et l'incapacité à libérer les droits des oeuvres orphelines

01/04/2007 Auteurs: Stef van Gompel, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Le présent article examine les solutions qui pourraient être apportées à l'échelon européen ou national pour surmonter les difficultés liées à la libération des droits des oeuvres orphelines.

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IRIS Plus 2007-1: Systèmes de gestion des droits numériques : dernières évolutions en Europe

01/02/2007 Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Cet article présente les grandes lignes des dernières évolutions concernant les systèmes DRM en Europe, afin d'éclaircir autant que possible les questions juridiques qui se posent.

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IRIS Plus 2006-5: La position des radiodiffuseurs et des autres médias selon "Rome II" Proposition de règlement sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

01/11/2006 Auteurs: Mireille van Eechoud, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Ce numéro d'IRIS plus étudie dans le détail le contexte, les objectifs et les dispositions du projet de Règlement "Rome II" sur les obligations non contractuelles.

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IRIS Plus 2006-4: La mission culturelle et le regard sur la région dans les programmes imposés des chaînes de télévision

01/08/2006 Auteurs: Thorsten Ader, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

La question à laquelle tente de répondre le présent numéro d'IRIS plus est la suivante : dans quelle mesure la mission des radiodiffuseurs est-elle imprégné de culture et de géographie ? L'auteur examine notamment les dispositions juridiques sur lesquelles les législateurs se sont entendus pour...

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IRIS Spécial 2005 - Le futur de la distribution des services audiovisuels - Questions juridiques posées par la télévision numérique et la réception mobile

01/12/2005 Auteur: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Cet IRIS Spécial propose, après un état des lieux général du développement du marché audiovisuel, une présentation de l'évolution de la télévision numérique terrestre et des services rendus possibles par la numérisation. Concernant la TNT, il analyse en particulier les principaux aspects de la...

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IRIS Plus 2005-4: La gestion des droits numériques du point de vue du consommateur

01/08/2005 Auteurs: Natali Helberger, Institut du droit de l'information, Université d'Amsterdam

IRIS plus a consacré la présente édition à la DRM du point de vue des consommateurs, afin d'oeuvrer à une meilleure compréhension de cette question.

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