Recherche thématique
IRIS Plus 2019-2: La chronologie des médias : une question de temps
Ce dernier rapport apporte des précisions sur la réalité des fenêtres d’exploitation en Europe en fournissant une analyse approfondie du système et des logiques économiques et juridiques sur lesquelles il repose.
IRIS Special 2019 - 1 : L'indépendance des autorités de régulation des médias en Europe
Ce numéro d’IRIS Spécial vise à mieux comprendre de quelle manière la Directive SMAV révisée peut affecter la législation et les pratiques actuelles.
IRIS Extra 2019-1 : La désinformation dans les médias selon le droit russe
Cet article d’Andrei Richter dresse un panorama de la législation et de la jurisprudence en matière de désinformation dans la Fédération de Russie.
IRIS Plus 2019-1: La promotion de la production audiovisuelle indépendante en Europe
Cette publication donne une vue d’ensemble des nombreuses questions relatives à la production indépendante des œuvres cinématographiques et audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions nationales et internationales, les accords interprofessionnels et la jurisprudence.
IRIS Spécial 2018-2 : L’application du droit des médias sans frontières
Ce rapport fournit un panorama détaillé des questions pertinentes, depuis les défis posés à l’application des lois dans l’environnement en ligne jusqu'au champ d’action des pouvoirs publics compétents en matière d’activités transfrontalières et aux pratiques des instances de régulation.
IRIS Plus 2018-3: Le cadre légal des coproductions internationales
Cette publication donne un aperçu de plusieurs questions pertinentes au sujet de la coproduction de films et d’autres œuvres audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions internationales et nationales, et les fonds d’aides à la coproduction.
IRIS Plus 2018-2 Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel
Cette publication présente de précieuses informations sur les principaux éléments et chiffres actualisés qui illustrent la place occupée par le Royaume-Uni dans le marché audiovisuel européen, ainsi que les grandes lignes du cadre juridique qui cessera de s’appliquer le 30 mars 2019.
IRIS Extra 2018-1 : Le cadre légal concernant la participation étrangère dans les médias russes
Le présent article offre un aperçu de la manière dont la Fédération de Russie gère la question de la propriété étrangère des médias et décrit l’évolution des dispositions réglementaires applicables à la participation étrangère sur le marché russe des médias.
IRIS Spécial 2018-1 : Les reportages dans les médias : des faits, rien que des faits ?
Ce rapport donne un aperçu de la manière dont les principes d’exactitude, d’objectivité et d’équité dans les reportages d’information et d’actualité sont réglementés aux niveaux européen et national, ainsi que de la façon dont ils sont appliqués par les organisations de médias européennes.
Mapping of licensing systems for audiovisual media services in EU-28
Cette étude vise à identifier les tendances et les lacunes, mais aussi les bonnes pratiques mis en place par chaque Etat membre concernant les règles de procédure à suivre par les fournisseurs de services de médias audiovisuels.
