IRIS Spécial 2006 - Services de médias audiovisuels sans frontières - La mise en oeuvre du cadre réglementaire

01/12/2006 Auteur: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Partant du principe qu'à l'issue de la révision de la Directive TVSF les dispositions des deux instruments européens majeurs en matière de radiodiffusion seront une fois encore harmonisées, la présente publication s'emploie à étudier les interactions entre la Directive et la Convention. Elle...

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IRIS Spécial 2005 - Le futur de la distribution des services audiovisuels - Questions juridiques posées par la télévision numérique et la réception mobile

01/12/2005 Auteur: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Cet IRIS Spécial propose, après un état des lieux général du développement du marché audiovisuel, une présentation de l'évolution de la télévision numérique terrestre et des services rendus possibles par la numérisation. Concernant la TNT, il analyse en particulier les principaux aspects de la...

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IRIS Plus 2005-3: Le droit relatif à la publicité dans les médias électroniques

01/06/2005 Auteurs: Kathrin Berger, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Le présent IRIS plus analyse les nombreuses dispositions de la réglementation UE dans le domaine de la publicité et met de l'ordre dans cette forêt très vite devenue touffue.

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IRIS Plus 2005-2: La réglementation de la publicité dans le secteur de la radiodiffusion dans les pays de l'ancienne URSS

01/04/2005 Auteur: Dmitry Golovanov, Centre de Droit et de Politique des Médias de Moscou

L'apparition d'une régulation de la publicité radiodiffusée dans les nouveaux Etats issus de l'URSS fait l'objet du présent IRIS plus.

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IRIS Plus 2004-3: Le sport à la lumière du droit européen des médias 2e partie

01/05/2004 Auteur: Alexander Scheuer et Peter Strothmann, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

La présente édition d'IRIS plus analyse les textes portant sur l'exclusivité et sur le contenu des émissions sportives qui jouent un rôle économique majeur dans la vie des organismes de radiodiffusion télévisuelle.

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IRIS Spécial 2003 - La corégulation des médias en Europe

01/12/2003 Auteurs : Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Dans cette publication la réflexion est étayée d'une série d'exemples pour la mise en place de la corégulation et passe au crible quelques domaines d'application possibles. Les caractéristiques et les préalables juridiques de ce mode de régulation y sont décrits, ainsi que les avantages et les...

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IRIS Plus 2003-4: Oscillations horizontales - La quête d'une cohérence en droit européen de la publicité

01/09/2003 Auteur: Jan Kabel, Institut du droit de l'information (IViR) de l'Université d'Amsterdam

Le présent numéro d'IRIS plus traite de la régulation horizontale de la législation publicitaire.

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IRIS Plus 2002-5: La corégulation des médias en Europe : La possible mise en pratique d'une idée immatérielle

01/10/2002 Auteur: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR) Université d'Amsterdam

Le présent article s'inscrit dans la continuité d'une réflexion initiée par le précédent article d'IRIS plus, "La corégulation des médias en Europe : conditions générales de mise en oeuvre de cadres corégulateurs en Europe". Largement inspiré des discussions menées au cours d'un atelier consacré...

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