IRIS Spécial 2018-2 L’application du droit des médias sans frontières

11/01/2019 Auteur : Cappello M. (Ed.), Observatoire européen de l’audiovisuel

Ce rapport fournit un panorama détaillé des questions pertinentes, depuis les défis posés à l’application des lois dans l’environnement en ligne jusqu'au champ d’action des pouvoirs publics compétents en matière d’activités transfrontalières et aux pratiques des instances de régulation.

Read More

IRIS Plus 2018-3 Le cadre légal des coproductions internationales

21/12/2018 Auteurs (par ordre alphabétique) Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Enric Enrich, Julio Talavera Milla, Sophie Valais

Cette publication donne un aperçu de plusieurs questions pertinentes au sujet de la coproduction de films et d’autres œuvres audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions internationales et nationales, et les fonds d’aides à la coproduction.

Read More

IRIS Plus 2018-2 Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel

21/11/2018 Auteurs (par ordre alphabétique) Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Gilles Fontaine, Julio Talavera Milla, Sophie Valais Observatoire européen de l’audiovisuel

Cette publication présente de précieuses informations sur les principaux éléments et chiffres actualisés qui illustrent la place occupée par le Royaume-Uni dans le marché audiovisuel européen, ainsi que les grandes lignes du cadre juridique qui cessera de s’appliquer le 30 mars 2019.

Read More

IRIS Extra 2018-1 Le cadre légal concernant la participation étrangère dans les médias russes

14/11/2018 Dmitry Golovanov de l'université de Moscou

Le présent article offre un aperçu de la manière dont la Fédération de Russie gère la question de la propriété étrangère des médias et décrit l’évolution des dispositions réglementaires applicables à la participation étrangère sur le marché russe des médias.

Read More

IRIS Spécial 2017-2 : Journalisme et prérogatives des médias

23/02/2018 Auteur : Cappello M. (Ed.), Observatoire européen de l’audiovisuel

Le présent rapport fournit un aperçu des règles, de la jurisprudence et des politiques les plus récentes en Europe en matière d'immunité des journalistes dans l'exercice de leur profession.

Read More

IRIS Plus 2017-2: Les communications commerciales dans la révision de la Directive SMAV

09/10/2017 Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, Observatoire européen de l’audiovisuel

La présente étude analyse la réforme en cours de la Directive SMAV sous l’angle des communications commerciales.

Read More

IRIS Spécial 2017 : La couverture médiatique des élections : le cadre légal en Europe

12/07/2017 Auteur: Maja Cappello (éd.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Le présent rapport présente les règles, la jurisprudence et les politiques les plus récentes appliquées, en Europe, à la couverture des élections et des référendums par les différents médias. En s’intéressant aux médias radiodiffusés et imprimés, sans oublier les médias en ligne, il donne un...

Read More

IRIS Extra 2017-1: La pratique judiciaire russe en matière de liberté des médias : le rôle de la Cour suprême

17/05/2017 Auteur: Andrei Richter, Ecole supérieure des médias de Bratislava

Le présent article d’Andrei Richter offre un aperçu des répercussions des recommandations de la Cour suprême sur la jurisprudence russe depuis leur adoption.

Read More

IRIS Plus 2016-3: VOD, plateformes et services OTT : quelles obligations de promotion des œuvres européennes ?

11/01/2017 Auteur: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Christian Grece, Sophie Valais, Observatoire européen de l'audiovisuel

Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.

Read More

IRIS Plus 2016-2: Les droits sportifs à la télévision et en VoD - entre exclusivité et droit à l'information

26/10/2016 Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Gilles Fontaine, Sophie Valais, Observatoire européen de l'audiovisuel

Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.

Read More

— 10 résultats par page
Résultats 1 - 10 sur 57 résultats