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Promotion of European works - OPUS

Promotion des œuvres européennes

La base de données OPUS fournit un aperçu complet de la manière dont les États membres de l'UE, l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège, la Suisse et le Royaume-Uni ont transposé les articles clés de la directive sur les services de médias audiovisuels (AVMSD), en particulier les articles 13 (1, 2 et 6), 16 et 17 relatifs à la promotion des œuvres européennes et indépendantes.

 Accéder à la base de données OPUS

 

 

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