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IRIS Extra 2020 : Les agents étrangers dans le droit russe des médias

IRIS Extra 2020 : Les agents étrangers dans le droit russe des médias

22/12/2020 Auteur: ANDREI RICHTER, Comenius University, Bratislava
IRIS Extra 2020 : Les agents étrangers dans le droit russe des médias

Comment la loi russe sur les médias traite-t-elle les médias appartenant à des acteurs non russes ? Ce dernier rapport IRIS Extra se penche sur la propriété étrangère des médias en Russie et sur les dispositions de la législation audiovisuelle russe à cet égard.

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IRIS Spécial 2020-1: Pluralisme des médias et enjeux de la concurrence

IRIS Spécial 2020-1: Pluralisme des médias et enjeux de la concurrence

27/11/2020 AUTEUR : CAPPELLO M. (ED.), OBSERVATOIRE EUROPÉEN DE L’AUDIOVISUEL
IRIS Spécial 2020-1: Pluralisme des médias et enjeux de la concurrence

Le présent IRIS complète la publication de 2016 en analysant la relation entre la garantie du pluralisme des médias et d’une concurrence réelle à l'ère de la numérisation et de la mondialisation, au regard des phénomènes nouveaux affectant la diversité dans l'économie des plateformes numériques.

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IRIS Plus 2020-2 : Le secteur audiovisuel européen aux temps de la COVID-19

IRIS Plus 2020-2 : Le secteur audiovisuel européen aux temps de la COVID-19

22/06/2020 AUTEURS (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE): Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Léa Chochon, Gilles Fontaine, Julio Talavera Milla, Sophie Valais
IRIS Plus 2020-2 : Le secteur audiovisuel européen aux temps de la COVID-19

Avec son analyse comparative des approches tirées du contexte de la crise COVID-19, cet IRIS Plus aide le lecteur à comprendre la diversité des approches, des intérêts et des mesures prises dans le secteur audiovisuel, également la diversité des entités décisionnaires.

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IRIS Plus 2020-1: Les règles relatives à l'octroi de licences de droits d'auteur dans l'UE

IRIS Plus 2020-1: Les règles relatives à l'octroi de licences de droits d'auteur dans l'UE

30/07/2020 AUTEURS (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE): Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Gilles Fontaine, Julio Talavera Milla, Sophie Valais
IRIS Plus 2020-1: Les règles relatives à l'octroi de licences de droits d'auteur dans l'UE

L’application des règles de droits d’auteur liées aux œuvres audiovisuelles et leur exploitation le long de la chaîne de valeur deviennent de plus en plus complexes. Ce nouveau rapport sur les droits d’auteur très opportun donne un fil conducteur à travers les règles européennes du droit d’auteur.

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IRIS Plus 2019-3 : Territorialité et financement des œuvres audiovisuelles : derniers développements

IRIS Plus 2019-3 : Territorialité et financement des œuvres audiovisuelles : derniers développements

28/01/2020 Équipe éditoriale : Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Gilles Fontaine, Julio Talavera Milla, Sophie Valais European Audiovisual Observatory
IRIS Plus 2019-3 : Territorialité et financement des œuvres audiovisuelles : derniers développements

Ce rapport traite parallèlement du droit d'auteur et de la réglementation des médias, afin d'examiner les conséquences des notions fondamentales : la « territorialité du droit d'auteur » et le « principe du pays d’origine » sur le financement des œuvres audiovisuelles dans le marché unique...

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IRIS Spécial 2019-2 Autorégulation et corégulation dans la nouvelle directive SMAV

IRIS Spécial 2019-2 Autorégulation et corégulation dans la nouvelle directive SMAV

06/12/2019 Auteurs (par ordre alphabétique) Amedeo Arena, Mark D. Cole, Jan Henrich, Bernardo Herman, Pascal Kamina, Susanne Lackner, Michèle Ledger, Roberto Mastroianni, Gabor Polyak, Andrej Školkay, Jörg Ukrow, Krzysztof Wojciechowski
IRIS Spécial 2019-2 Autorégulation et corégulation dans la nouvelle directive SMAV

Cette publication vise à analyser le système d’autorégulation et de corégulation préconisé par la Directive SMAV révisée.

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IRIS Plus 2019-1: La promotion de la production audiovisuelle indépendante en Europe

IRIS Plus 2019-1: La promotion de la production audiovisuelle indépendante en Europe

17/05/2019 AUTEURS (PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE) FRANCISCO JAVIER CABRERA BLÁZQUEZ, MAJA CAPPELLO, GILLES FONTAINE, JULIO TALAVERA MILLA, SOPHIE VALAIS
IRIS Plus 2019-1: La promotion de la production audiovisuelle indépendante en Europe

Cette publication donne une vue d’ensemble des nombreuses questions relatives à la production indépendante des œuvres cinématographiques et audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions nationales et internationales, les accords interprofessionnels et la jurisprudence.

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IRIS Spécial 2018-2 : L’application du droit des médias sans frontières

IRIS Spécial 2018-2 : L’application du droit des médias sans frontières

11/01/2019 Auteur : Cappello M. (Ed.), Observatoire européen de l’audiovisuel
IRIS Spécial 2018-2 : L’application du droit des médias sans frontières

Ce rapport fournit un panorama détaillé des questions pertinentes, depuis les défis posés à l’application des lois dans l’environnement en ligne jusqu'au champ d’action des pouvoirs publics compétents en matière d’activités transfrontalières et aux pratiques des instances de régulation.

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IRIS Plus 2018-3: Le cadre légal des coproductions internationales

IRIS Plus 2018-3: Le cadre légal des coproductions internationales

21/12/2018 Auteurs (par ordre alphabétique) Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Enric Enrich, Julio Talavera Milla, Sophie Valais
IRIS Plus 2018-3: Le cadre légal des coproductions internationales

Cette publication donne un aperçu de plusieurs questions pertinentes au sujet de la coproduction de films et d’autres œuvres audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions internationales et nationales, et les fonds d’aides à la coproduction.

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IRIS Plus 2018-2  Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel

IRIS Plus 2018-2 Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel

21/11/2018 Auteurs (par ordre alphabétique) Francisco Javier Cabrera Blázquez, Maja Cappello, Gilles Fontaine, Julio Talavera Milla, Sophie Valais Observatoire européen de l’audiovisuel
IRIS Plus 2018-2  Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel

Cette publication présente de précieuses informations sur les principaux éléments et chiffres actualisés qui illustrent la place occupée par le Royaume-Uni dans le marché audiovisuel européen, ainsi que les grandes lignes du cadre juridique qui cessera de s’appliquer le 30 mars 2019.

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