Radiodiffusion
IRIS Spécial 2016-1 : La télévision régionale et locale en Europe
L’étude des différences non négligeables qui séparent les divers systèmes institutionnels au sein de l’Europe nous apprend que le terme de « région » n’a, à l’évidence, pas qu’une seule définition. Cette impression est encore renforcée lorsque l’on s’intéresse aux fournisseurs de services...
IRIS Extra 2016-2: Les médias de service public dans les pays de Transcaucasie
Après une présentation détaillée du contexte assortie de quelques rappels historiques sur les marchés des médias et les cadres réglementaires respectifs, l'auteur explore le statut des organes directeurs, le financement de la radiodiffusion de service public et les procédures de nomination des...
IRIS Plus 2016-1: Services à la demande et champ d’application matériel de la Directive SMAV
Les fournisseurs de services de VoD proviennent de la quasi-totalité des maillons de la chaîne de valeur du secteur de l’audiovisuel. Ils sont issus de l’univers traditionnel des chaînes de télévision et des opérateurs de télécommunications, mais également des milieux des producteurs et...
Analysis of the implementation of the provisions contained in the AVMSD concerning the protection of minors
[Disponible seulement en anglais] This report examines the issue of protection of minors in the EU28 and looks specifically at the implementation approaches of the AVMS Directive with regard to the following aspects concerning the protection of minors in audiovisual media services: classification...
IRIS Spécial 2015-2 : Smart TV et protection des données
Un homme déambule dans un centre commercial. Ses yeux sont flashés par une multitude de caméras équipées de logiciels de reconnaissance oculaire et, dans les vitrines des différents magasins, des écrans diffusent instantanément à son passage des publicités qui lui sont spécifiquement destinées.
IRIS Bonus 2015-4: Annotated bibliography on territoriality and its impact on the financing of audiovisual works
This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Territoriality and its impact on the financing of audiovisual works” with a basic gateway to the most recent reference documentation available on the internet.
Workshop - The grey areas between media regulation and data protection
As part of their long-lasting collaboration, the European Audiovisual Observatory (OBS) and the European Platform of Regulatory Authorities (EPRA) jointly organised in Strasbourg on 11 December 2015 a workshop on “The grey areas between media regulation and data protection”....
IRIS Bonus 2015-3: Public service media remit in 40 European countries
The following tables provide an overview of the definition of the public service remit in the 40 countries that are members to the Observatory, and indicate the adopting bodies, the concerned broadcasters, the legal sources defining the remit, with mention of the specific articles, and the links...
IRIS Plus 2015-2: La territorialité et son impact sur le financement des œuvres audiovisuelles
Le présent rapport vise à interpréter les résultats des recherches précédentes au regard de la notion de territorialité. Il met l’accent à la fois sur la réglementation du droit d'auteur et sur celle des médias, afin de mieux cerner l'impact des deux concepts clés de « territorialité du droit...
IRIS Plus 2015-1: La protection des mineurs dans un paysage médiatique en pleine convergence
Cette publication est axée sur la protection des mineurs vis-à-vis des contenus éditoriaux préjudiciables diffusés via les réseaux électroniques de communication.