Navigation

  • Saut au contenu
  • DE
  • EN
  • Accueil
  • À propos
    • Que faisons-nous ?
    • Organisation
    • Membres / Conseil exécutif
    • Comité consultatif
    • Réseau
    • Événements
    • Conférences de la Présidence
    • Équipe
    • Villa Schutzenberger
      • Visite virtuelle de la Villa Schutzenberger
    • Célébrations du 30e anniversaire en 2022
      • Chronologie de l’Observatoire
  • Juridique
    • Nos publications
      • AVMSDigest
      • IRIS Newsletter
      • IRIS Reports
      • Rapports de Cartographie
    • Workshops
    • Recherche thématique
      • Publicité
      • Radiodiffusion
      • Cinéma
      • Communications
      • Droit d'auteur
      • Digital Services Act Package
      • Questions d'intérêt public
      • Services à la demande
      • Structures de réglementation
      • Droit fiscal
    • Tracking tools
      • Suivi de la version révisée de la transposition de la Directive SMAV
      • Promotion of European works - OPUS
      • Levies to film funds
      • Public Service Media
  • Marchés
    • Tendances clés rapport
    • Focus rapport - Tendances du marché mondial du film
    • Film
    • Télévision
    • VOD
    • Acteurs clés
    • Genre
    • Enfants
    • Fonds d'aide publics
    • Rapports nationaux
  • Pays
    • Traités internationaux
    • Panorama national
  • Services en ligne
    • IRIS Newsletter
    • Annuaire en ligne
    • AVMSDatabase
    • IRIS Merlin database
    • LUMIERE database
    • MAVISE database
    • LUMIERE VOD
    • VERBO
  • TOUTES NOS PUBLICATIONS
  • Presse
    • Communiqués de presse 2025
    • Communiqués de presse 2024
    • Communiqués de presse 2023
    • Communiqués de presse 2022
    • Communiqués de presse 2021
    • Communiqués de presse 2020
    • Communiqués de presse 2019
    • Communiqués de presse 2018
    • Communiqués de presse 2017
  • LOGIN
  • FIND
  • LANG : EN
  • LANG : DE
Vous êtes ici :
  1. European Audiovisual Observatory
  2. Juridique
  3. Recherche thématique
  4. Radiodiffusion

Radiodiffusion

 
  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2008-6: Des avancées dans le débat sur le «must-offer» ? L'exclusivité dans les médias et la communication

01/10/2008 Auteurs: Alexander Scheuer/Sebastian Schweda, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

La présente publication se saisit d'un débat actuel : celui de savoir si l'obligation de distribution de contenus précis (« must-carry ») doit être remplacée par une obligation d'offrir certains contenus (« must-offer »), ou tout du moins être complétée par un dispositif de ce type. Il existe...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email
IRIS Spécial 2008 - La responsabilité éditoriale

IRIS Spécial 2008 - La responsabilité éditoriale

01/08/2008 Auteurs: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel
IRIS Spécial 2008 - La responsabilité éditoriale

Le délai de transposition de la Directive sur les services de médias audiovisuels (Directive SMAV) arrivera à expiration le 19 décembre 2009, soit presque vingt ans, jour pour jour, après l’adoption de la Directive « Télévision sans frontières ». Autrement dit les règles nationales, qui...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2008-5: Les services de médias audiovisuels et la directive relative aux pratiques commerciales déloyales

01/08/2008 Auteurs: Jan Kabel, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Les intérêts des consommateurs occuperont une place importante dans la législation relative aux services de médias audiovisuels. Cet IRIS plus en explique l'étendue et le pourquoi. Il informe aussi le lecteur du lien entre les principes généraux du droit et la législation spécifique relative aux...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2008-4: La promotion de la diversité culturelle grâce aux nouvelles technologies des médias : Introduction aux défis opérationnels

01/06/2008 Auteur: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Cet IRIS plus part du principe qu'il est important de clarifier les significations que l'on peut donner à la « diversité culturelle » ainsi que les concepts qui en découlent, si nous souhaitons que cette diversité culturelle prenne la forme de résultats concrets. Ce besoin de clarification se...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2008-2: La chronologie des médias en pleine évolution - enjeux et défis

01/04/2008 Auteurs: Martin Kuhr, avocat, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Le présent IRIS plus s'intéresse moins aux aspects économiques qu'aux cadres juridiques sur lesquels doit s'appuyer toute stratégie d'exploitation. L'auteur se penche sur l'historique des textes réglementant la chronologie des médias et observe leur évolution au fil du temps. Sur cette toile de...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

Modifier DLI IRIS Plus 2007-5 LA IRIS Plus 2007-5: L'octroi des licences télévisuelles et radiophoniques dans l'espace postsoviétique : état des lieux

01/08/2007 Auteurs: Andrei Richter, Centre de droit et de politique des médias de Moscou (CDPMM)

Cet IRIS plus propose une vue d'ensemble des différents cadres juridiques présidant à l'octroi de licences de radiodiffusion dans les pays de l'ancienne Union soviétique, qui ont tous en commun une mise en place relativement récente de tels systèmes d'attribution.

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2007-4: La protection de la dignité humaine dans le secteur européen de l'audiovisuel

01/06/2007 Auteurs: Tarlach McGonagle, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Cet IRIS plus se penche sur les racines juridiques et les principales composantes de la dignité de la personne, considérée comme une norme importante pour les services de médias audiovisuels.

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email
IRIS Spécial 2007 - La culture de service public de radiodiffusion

IRIS Spécial 2007 - La culture de service public de radiodiffusion

01/03/2007 Auteur: Susanne NIKOLTCHEV (éd.), Observatoire européen de l'audiovisuel
IRIS Spécial 2007 - La culture de service public de radiodiffusion

Dans son récent rapport “Les médias de service public dans la société de l’information”, commandé par le Conseil de l’Europe, Christian S. Nissen avance un argument provocateur dans les discussions animées portant sur le service public de radiodiffusion. En effet, il écrit que les médias de...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email

IRIS Plus 2007-2: L'accès aux fréquences de la radiodiffusion

01/03/2007 Auteurs: Nicola Weißenborn, Institut du droit européen des médias (EMR)

Le présent article a pour objet de montrer comment une fréquence est assignée à un radiodiffuseur, et qui fixe les modalités de cette licence : comment le spectre est-il organisé, partagé puis attribué, qui définit ce partage des ressources de transmission, et quelles sont les méthodes appliquées...

Read More

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Email
IRIS Spécial 2006 - Les obligations des radiodiffuseurs d'investir dans la production cinématographique

IRIS Spécial 2006 - Les obligations des radiodiffuseurs d'investir dans la production cinématographique

01/12/2006 Auteur: Susanne Nikoltchev (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel
IRIS Spécial 2006 - Les obligations des radiodiffuseurs d'investir dans la production cinématographique

La présente édition d'IRIS Spécial décrit les prestations de soutien directes et indirectes versées au cinéma par le secteur télévisuel, qu'elles soient fixées par la loi ou contractées volontairement. Elle dessine le paysage des obligations d'investir incombant aux établissements de...

Read More

Page 8 sur 12
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
  • 11
  • 12
— 10 résultats par page
Résultats 71 - 80 sur 112 résultats
  • ← Premier
  • Précédent
  • Suivant
  • Dernier →
  • Juridique
    • Nos publications
    • Workshops
    • Recherche thématique
    • Tracking tools
  • Recherche thématique
    • Publicité
    • Radiodiffusion
    • Cinéma
    • Communications
    • Droit d'auteur
    • Digital Services Act Package
    • Questions d'intérêt public
    • Services à la demande
    • Structures de réglementation
    • Droit fiscal
Famille Iris
  • Iris Newsletter

    Observations juridiques de l'Observatoire européen de l'audiovisuel

  • Iris Merlin

    Base de données d'informations juridiques relatives au secteur audiovisuel en Europe

  • AVMS Database

    Base de données sur la transposition de la Directive SMAV dans la législation nationale

Publications Famille IRIS

IRIS Special
Sujets d’actualité du droit des médias et les domaines juridiques connexes


IRIS Plus
Sujets juridiques sensibles examinés sous différents angles

Logo Observatory
  • Conditions d'utilisation
  • Contact
  • Plan du site
  • Achats
  • Emplois / Stages
Portail du Conseil de l'Europe