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IRIS Plus 2011-2: Analyse d’une sélection de régimes d’aide à la production audiovisuelle

01/04/2011 Auteurs: Christian M. Bron and Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

L’aide à la production audiovisuelle est non seulement dédiée au développement de la créativité, mais elle peut elle-même se révéler particulièrement créative au niveau de sa conception. Ceci est probablement dû au fait que la définition même de ses objectifs habituels, telles que la préservation...

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IRIS Plus 2011-1: Une date historique pour les médias de masse en Russie

06/02/2011 Auteurs : Andrei Richter, Moscow Media Law and Policy Centre

Lorsque le 15 juin 2010, la Cour suprême de la Fédération de Russie a adopté la résolution n° 16 « sur la pratique judiciaire liée à la loi de la Fédération de Russie ‘sur les médias de masse’ », la première personnalité internationale à applaudir cette initiative fut Dunja Mijatovic,...

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IRIS Spécial 2010 - Numérisation et exploitation en ligne des archives de radiodiffuseurs

02/12/2010 Auteur: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

Le 5 novembre 2010, la commissaire européenne Neelie Kroes s’est une nouvelle fois exprimée sur les possibilités qu’offre la numérisation des oeuvres culturelles pour les artistes, le grand public, la question de la diversité culturelle et l’Europe en tant que telle1. Evoquant l’avenir, elle a...

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Modifier DLI IRIS Plus 2010-6 IRIS Plus 2010-6: Le passage au dividende numérique

01/12/2010 Auteurs : David Korteweg & Tarlach McGonagle, Institute for Information Law (IViR), Faculty of Law, University of Amsterdam

Tels des frères siamois, le passage à la télévision numérique est indissociable du spectre libéré par suite de ce processus et qualifié de dividende numérique. Mais si l’on examine plus attentivement ces deux frères jumeaux, on constate qu’ils ne sont pas identiques sur un point important au...

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IRIS Plus 2010-5: Les nouveaux services et la protection des radiodiffuseurs en droit d’auteur

01/10/2010 Auteurs : Anne Yliniva-Hoffmann/Peter Matzneller, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

« A chacun sa chance ! » ou, comme disaient les Latins : « Hodie mihi, cras tibi . » Ceci pourrait-il s’appliquer aux radiodiffuseurs qui espèrent fermement que les discussions reprises récemment au Conseil de l’Europe sur la protection de leurs intérêts aboutissent enfin à garantir le niveau de...

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IRIS Plus 2010-4: Médias de service public: pas de contenu sans financement

01/06/2010 Auteur: Christian M. Bron, Institut du droit européen des médias (EMR), Sarrebruck/Bruxelles

Le financement de la radiodiffusion de service public et les exigences qui y sont attachées donnent lieu régulièrement à de nombreuses déclarations officielles. Citons, à titre d’exemple pour l’Union européenne, la communication de la Commission du 27 octobre 2009 sur l’application des règles...

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IRIS Plus 2010-3: Le placement de produit

01/05/2010 Auteurs: Christina Angelopoulos, Institut du droit de l'information (IViR), Université d'Amsterdam

Certains domaines de réglementation sont tellement complexes qu’ils semblent donner bien du fil à retordre aux législateurs. Le placement de produit appartient visiblement à cette catégo - rie. Le point de départ de l’harmonisation des législations nationales recherchée par la nouvelle Directive...

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IRIS Plus 2010-2: Le cinéma numérique

01/04/2010 Auteurs: Francisco Javier Cabrera Blázquez, Observatoire européen de l'audiovisuel

Dans un proche avenir, le cinéma européen sera numérique. Tout au moins, c’est l’avis des personnes concernées. Mais cette transition ne se fera pas sans difficulté et la route pourrait se révéler longue et sinueuse. Ce numéro d’IRIS plus fait le point sur le déploiement du cinéma numérique, en...

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IRIS Spécial 2010 : Le cadre réglementaire des services de médias audiovisuels en Russie

17/02/2010 Auteur: Susanne NIKOLTCHEV (Ed.), Observatoire européen de l'audiovisuel

L’année 2009 a vu déferler un flot constant d’informations au sujet de la Directive Services de médias audiovisuels de l’UE, et il n’est pas nécessaire de posséder une boule de cristal pour prédire qu’une nouvelle vague d’informations se déversera sur nos bureaux dès 2010, que ce soit au sujet de...

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IRIS Plus 2010-1: La télévision numérique

01/02/2010 Auteur: Andrei Richter, Centre de droit et de politique des médias et Taras Shevchenko, Institut du droit des médias, Kiev

Imaginez allumer votre télévision et ne capter aucun signal. Un nombre croissant de téléspectateurs ont pu se retrouver dans cette situation faute de s’être ré-équipés à temps pour la télévision numérique. Le Luxembourg, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède, pour ne citer que les premiers, ont...

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