Recherche thématique
IRIS Plus 2004-4: La protection du patrimoine cinématographique en Europe
L'objet du présent IRIS plus est d'examiner les dispositifs retenus par chaque pays pour la protection du patrimoine cinématographique et les initiatives prises à l'échelon européen en la matière.
IRIS Plus 2004-3: Le sport à la lumière du droit européen des médias 2e partie
La présente édition d'IRIS plus analyse les textes portant sur l'exclusivité et sur le contenu des émissions sportives qui jouent un rôle économique majeur dans la vie des organismes de radiodiffusion télévisuelle.
IRIS Plus 2004-2: Le sport à la lumière du droit européen des médias 1ère partie
Les principes, la naissance, la détention, la cession et l'acquisition des droits sur les grands événements sportifs font l'objet de réflexions qui aboutissent à des questionnements d'ordre juridique. C'est le sujet du présent IRIS plus. Mais il est aussi des règles tout aussi essentielles sur la...
IRIS Plus 2004-1: La réglementation de la radiodiffusion en langues minoritaires
Cet IRIS plus pose la question suivante : faut-il protéger ou promouvoir les langues minoritaires à la télévision, et si oui, comment ? Les exemples de l'Irlande, de la Lettonie, de la Pologne, de la Russie et de l'Ukraine sont attentivement scrutés. IRIS plus vous informe en outre sur le cadre...
IRIS Spécial 2003 - La corégulation des médias en Europe
Dans cette publication la réflexion est étayée d'une série d'exemples pour la mise en place de la corégulation et passe au crible quelques domaines d'application possibles. Les caractéristiques et les préalables juridiques de ce mode de régulation y sont décrits, ainsi que les avantages et les...
IRIS Plus 2003-5: La classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe - une alternative à la classification multiple ?
Cette contribution traite de la classification horizontale des contenus audiovisuels en Europe et marque le point final de notre série sur les différents aspects de la "régulation horizontale".
IRIS Plus 2003-4: Oscillations horizontales - La quête d'une cohérence en droit européen de la publicité
Le présent numéro d'IRIS plus traite de la régulation horizontale de la législation publicitaire.
IRIS Plus 2003-3: Les aides publiques européennes au cinéma dans le cadre de l'OMC
Cet IRIS plus propose une présentation systématique des points de convergence entre l'aide publique et l'instrument de régulation de l'OMC. L'article traite de la compatibilité des politiques d'aide au cinéma avec les réglementations du GATT et de l'AGCS.
IRIS Plus 2003-2: Le droit d'auteur européen et l'audiovisuel : une évolution vers plus d'horizontalité ?
Le présent article s'intéresse à la systématique du droit d'auteur européen et à ses applications dans les médias audiovisuels. Il expose l'objectif du droit d'auteur, analyse l'impact de la numérisation sur le droit d'auteur, et examine si l'encadrement réglementaire de ce droit tend vers une...
IRIS Plus 2003-1: Nouvelle réglementation européenne en matière de communications
Le présent article analyse le nouveau cadre réglementaire européen en matière de communications et examine également plus en détail un certain nombre de dispositions qui concernent plus directement l'audiovisuel.
