Radiodiffusion
IRIS Plus 2018-2 Brexit : Les implications pour le secteur audiovisuel
Cette publication présente de précieuses informations sur les principaux éléments et chiffres actualisés qui illustrent la place occupée par le Royaume-Uni dans le marché audiovisuel européen, ainsi que les grandes lignes du cadre juridique qui cessera de s’appliquer le 30 mars 2019.
IRIS Extra 2018-1 : Le cadre légal concernant la participation étrangère dans les médias russes
Le présent article offre un aperçu de la manière dont la Fédération de Russie gère la question de la propriété étrangère des médias et décrit l’évolution des dispositions réglementaires applicables à la participation étrangère sur le marché russe des médias.
IRIS Spécial 2018-1 : Les reportages dans les médias : des faits, rien que des faits ?
Ce rapport donne un aperçu de la manière dont les principes d’exactitude, d’objectivité et d’équité dans les reportages d’information et d’actualité sont réglementés aux niveaux européen et national, ainsi que de la façon dont ils sont appliqués par les organisations de médias européennes.
IRIS Spécial 2017-2 : Journalisme et prérogatives des médias
Le présent rapport fournit un aperçu des règles, de la jurisprudence et des politiques les plus récentes en Europe en matière d'immunité des journalistes dans l'exercice de leur profession.
IRIS Plus 2017-2: Les communications commerciales dans la révision de la Directive SMAV
La présente étude analyse la réforme en cours de la Directive SMAV sous l’angle des communications commerciales.
IRIS Spécial 2017-1 : La couverture médiatique des élections : le cadre légal en Europe
Le présent rapport présente les règles, la jurisprudence et les politiques les plus récentes appliquées, en Europe, à la couverture des élections et des référendums par les différents médias. En s’intéressant aux médias radiodiffusés et imprimés, sans oublier les médias en ligne, il donne un...
IRIS Plus 2016-3: VOD, plateformes et services OTT : quelles obligations de promotion des œuvres européennes ?
Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.
IRIS Plus 2016-2: Les droits sportifs à la télévision et en VoD - entre exclusivité et droit à l'information
Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.
IRIS Spécial 2016-1 : La télévision régionale et locale en Europe
L’étude des différences non négligeables qui séparent les divers systèmes institutionnels au sein de l’Europe nous apprend que le terme de « région » n’a, à l’évidence, pas qu’une seule définition. Cette impression est encore renforcée lorsque l’on s’intéresse aux fournisseurs de services...
IRIS Extra 2016-2: Les médias de service public dans les pays de Transcaucasie
Après une présentation détaillée du contexte assortie de quelques rappels historiques sur les marchés des médias et les cadres réglementaires respectifs, l'auteur explore le statut des organes directeurs, le financement de la radiodiffusion de service public et les procédures de nomination des...