Cinéma
Lever de rideau sur la réglementation et les mesures d'aide au secteur de l'exploitation cinématographique
[Disponible seulement en anglais] Ce rapport examine le paysage réglementaire du secteur de l'exploitation cinématographique.
IRIS Plus 2023-3 : Juste rémunération des auteurs et artistes interprètes de l'audiovisuel dans les accords de licence
Ce rapport examine comment la directive 2019/790 de l'UE sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique vise à renforcer la position des auteurs et des artistes-interprètes.
IRIS Plus 2023-2: Territorialité et chronologie des médias dans le secteur européen de l’audiovisuel
Ce rapport explore la législation européenne en vigueur et les pratiques du marché en matière de fenêtres d'exploitation et de territorialité.
Post-Brexit rules for the European audiovisual sector
[Disponible seulement en anglais] From 1 January 2021 the relations between the UK and the European Union are governed by a Trade and Cooperation Agreement, as a result of the deal that was reached in the very last days of 2020. These new rules will affect every economic sector, including the...
IRIS Spécial 2020-2: L'intelligence artificielle dans le secteur audiovisuel
Dans l’industrie audiovisuelle, comme dans d’autres secteurs, le recours croissant à l’IA devrait annoncer un changement de paradigme, car elle peut transformer la chaîne de valeur dans son ensemble. Ce nouveau rapport examine les opportunités et les défis soulevés par l’IA dans le secteur.
IRIS Plus 2020-2 : Le secteur audiovisuel européen aux temps de la COVID-19
Avec son analyse comparative des approches tirées du contexte de la crise COVID-19, cet IRIS Plus aide le lecteur à comprendre la diversité des approches, des intérêts et des mesures prises dans le secteur audiovisuel, également la diversité des entités décisionnaires.
IRIS Plus 2020-1: Les règles relatives à l'octroi de licences de droits d'auteur dans l'UE
L’application des règles de droits d’auteur liées aux œuvres audiovisuelles et leur exploitation le long de la chaîne de valeur deviennent de plus en plus complexes. Ce nouveau rapport sur les droits d’auteur très opportun donne un fil conducteur à travers les règles européennes du droit d’auteur.
IRIS Plus 2019-3 : Territorialité et financement des œuvres audiovisuelles : derniers développements
Ce rapport traite parallèlement du droit d'auteur et de la réglementation des médias, afin d'examiner les conséquences des notions fondamentales : la « territorialité du droit d'auteur » et le « principe du pays d’origine » sur le financement des œuvres audiovisuelles dans le marché unique...
IRIS Plus 2019-2: La chronologie des médias : une question de temps
Ce dernier rapport apporte des précisions sur la réalité des fenêtres d’exploitation en Europe en fournissant une analyse approfondie du système et des logiques économiques et juridiques sur lesquelles il repose.
IRIS Plus 2018-3: Le cadre légal des coproductions internationales
Cette publication donne un aperçu de plusieurs questions pertinentes au sujet de la coproduction de films et d’autres œuvres audiovisuelles en Europe, notamment les chiffres du marché, les dispositions internationales et nationales, et les fonds d’aides à la coproduction.