Communications
IRIS Plus 2010-1: La télévision numérique
Imaginez allumer votre télévision et ne capter aucun signal. Un nombre croissant de téléspectateurs ont pu se retrouver dans cette situation faute de s’être ré-équipés à temps pour la télévision numérique. Le Luxembourg, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède, pour ne citer que les premiers, ont...
IRIS Plus 2009-6: Révision du « Paquet Télécom » : un nouvel élan pour les médias audiovisuels ?
Cet IRIS plus présente un rapport sur la révision du dispositif législatif européen en matière de télécommunications. À l'image de l'objet même de son étude, l'article de fond comporte plusieurs niveaux. Régulation du marché, gestion des radiofréquences, nouveaux modes de diffusion,...
IRIS Plus 2008-3: Les plateformes de contenus générés par l'utilisateur et le droit d'auteur
Ce numéro d'IRIS plus étudie le cadre juridique européen et nord-américain des droits d'auteur en ce qui concerne les contenus générés par l'utilisateur et comment celui-ci se reflète dans la jurisprudence. Partant du constat que ni la révision en cours de la Directive européenne sur le commerce...
Modifier DLI IRIS Plus 2007-5 LA IRIS Plus 2007-5: L'octroi des licences télévisuelles et radiophoniques dans l'espace postsoviétique : état des lieux
Cet IRIS plus propose une vue d'ensemble des différents cadres juridiques présidant à l'octroi de licences de radiodiffusion dans les pays de l'ancienne Union soviétique, qui ont tous en commun une mise en place relativement récente de tels systèmes d'attribution.
IRIS Plus 2007-2: L'accès aux fréquences de la radiodiffusion
Le présent article a pour objet de montrer comment une fréquence est assignée à un radiodiffuseur, et qui fixe les modalités de cette licence : comment le spectre est-il organisé, partagé puis attribué, qui définit ce partage des ressources de transmission, et quelles sont les méthodes appliquées...
IRIS Spécial 2005 - Avoir ou ne pas avoir les règles du must-carry
L'obligation de distribution constitue l'un des moyens dont disposent les régulateurs désireux d'assurer à tout téléspectateur la jouissance d'un ensemble de contenus élémentaire. La mise en place de nouvelles plateformes de distribution du contenu télévisuel (principalement par câble) paraissait...
IRIS Spécial 2005 - Le futur de la distribution des services audiovisuels - Questions juridiques posées par la télévision numérique et la réception mobile
Cet IRIS Spécial propose, après un état des lieux général du développement du marché audiovisuel, une présentation de l'évolution de la télévision numérique terrestre et des services rendus possibles par la numérisation. Concernant la TNT, il analyse en particulier les principaux aspects de la...
IRIS Spécial 2004 - Glossaire de la télévision numérique
Ce Glossaire de la télévision numérique a été commandité par l'Observatoire à l'Institut du droit européen des médias (EMR) dans le but de concevoir ce numéro de IRIS Spécial et en préparation des travaux de l'atelier. A cette occasion, l'Observatoire avait demandé une description du...
IRIS Spécial 2004 - La régulation de l'accès à la télévision numérique - Goulots d'étranglement techniques, intégration verticale des marchés et nouvelles formes de concentration dans les média
Ces questions liées à la technologie de la télévision numérique sont très différentes de celles posées par la concentration classique dans les médias. En premier lieu, il convient de décider sur quel mode traiter les phénomènes techniques actuels du contrôle de l'accès au média télévision....
IRIS Spécial 2003 - La corégulation des médias en Europe
Dans cette publication la réflexion est étayée d'une série d'exemples pour la mise en place de la corégulation et passe au crible quelques domaines d'application possibles. Les caractéristiques et les préalables juridiques de ce mode de régulation y sont décrits, ainsi que les avantages et les...