Droit d'auteur
IRIS Plus 2016-3: VOD, plateformes et services OTT : quelles obligations de promotion des œuvres européennes ?
Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.
IRIS Plus 2016-2: Les droits sportifs à la télévision et en VoD - entre exclusivité et droit à l'information
Au regard de l'importance croissante des droits d'exploitation audiovisuelle des évènements sportifs, en particulier à la faveur du championnat d'Europe de football et des Jeux olympiques de cet été, nous avons pensé qu'il serait judicieux de réaliser une analyse complète et approfondie du sujet.
IRIS Extra 2016-1: Les exceptions au droit d’auteur en Russie et la doctrine du « fair use »
L'auteur, Margarita Sobol, traite de la notion de l’usage loyal selon le droit des Etats-Unis et de son équivalent en droit russe, et décrit ces exceptions au droit d’auteur qui cherchent à établir un équilibre entre le droit d’auteur et les autres droits fondamentaux dans ces deux pays, en...
IRIS Bonus 2015-5: Annotated bibliography on copyright enforcement online
This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Copyright enforcement online: policies and mechanisms" with a basic gateway to the most recent reference documentation available for free on the internet.
IRIS Bonus 2015-4: Annotated bibliography on territoriality and its impact on the financing of audiovisual works
This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Territoriality and its impact on the financing of audiovisual works” with a basic gateway to the most recent reference documentation available on the internet.
IRIS Plus 2015-3 : Le respect du droit d’auteur en ligne : politiques et mécanismes
Ce rapport a pour ambition de donner un aperçu de l’évolution jusqu’à présent de la protection du droit d’auteur en ligne.
IRIS Plus 2015-2: La territorialité et son impact sur le financement des œuvres audiovisuelles
Le présent rapport vise à interpréter les résultats des recherches précédentes au regard de la notion de territorialité. Il met l’accent à la fois sur la réglementation du droit d'auteur et sur celle des médias, afin de mieux cerner l'impact des deux concepts clés de « territorialité du droit...
IRIS Plus 2014-4: L’influence des nouvelles technologies sur le droit d’auteur
Les avancées de la technologie se répercutent sur l’économie qui, à son tour, a un impact sur la réglementation. C’est généralement de cette façon que s’enchaînent les choses. Les règles arrivent habituellement en dernier et, de ce fait, peuvent devenir obsolètes.
IRIS Plus 2013-6: Les données à caractère personnel sont-elles vraiment privées ?
La relation entre le droit d'auteur et la protection des données est de nature conflictuelle. Ceci s'explique en premier lieu par le fait que ces deux dispositifs juridiques reposent sur un concept virtuellement contradictoire. Il existe un conflit d'objectif entre le droit d'auteur et le droit...
IRIS Plus 2013-5: Le patrimoine audiovisuel 2.0
La destruction de la bibliothèque d'Alexandrie symbolise la perte définitive du savoir. Bien que les circonstances exactes de cet événement historique ne soient pas parfaitement claires, la légende de ce puits unique de connaissances détruit par le feu est ancrée dans notre conscience collective...