Droit d'auteur
IRIS Plus 2002-4 : A la recherche des ayants droit perdus : Les oeuvres audiovisuelles européennes et la liquidation des droits pour la vidéo à la demande
Cet article analyse l'inadéquation entre la protection des droits d'auteur et les nouveaux modes d'exploitation des oeuvres audiovisuelles. En ligne de mire : le rôle clé que pourraient jouer les sociétés de perception et de répartition des droits, ainsi que la nécessité de créer des mesures...
IRIS Plus 2002-2: Films en ligne : équilibre entre droits d'auteurs et usage loyal
En 2000, IRIS Focus présentait un article consacré à une première vague de procès relatifs aux offres de fichiers audio en ligne (voir IRIS 2000-8 : 14, "MP3 : usage loyal ou déloyal ?"). Le présent IRIS plus complète notre article antérieur, en traitant des nouvelles questions de droit soulevées...
IRIS Plus 2000-5: Qui possède les droits électroniques ?
Le 27 mai 2000, une conférence s'est tenue à l'IViR (Institut du droit de l'information de l'université d'Amsterdam) sur le thème de la propriété du droit d'auteur, plus particulièrement en rapport avec les nouveaux supports électroniques. L'événement était organisé par l'IViR en coopération avec...
IRIS Plus 2000-4: MP3 : usage loyal ou déloyal ?
Cet article date de 2000 ; il explore certains problèmes juridiques que soulève l'utilisation (à l'époque) de la technologie MP3, en examinant la jurisprudence de divers pays européens et des Etats-Unis. Le choix et la présentation de cette jurisprudence s'inscrivent dans la chronologie des...
IRIS Plus 2000-2: La guerre des droits électroniques
Qui possède les droits d'utilisation des nouvelles oeuvres numériques existantes ? Un compte rendu d'avril 2000.
IRIS Plus 2000-1: Protection du droit d'auteur et des droits voisins dans le secteur audiovisuel
L'article suivant a pour but de vous informer sur la situation dans les domaines du droit d'auteur et des droits voisins en 2000. Il est focalisé sur la régulation applicable et les développements de la WIPO et la CE.