Services à la demande
IRIS Plus 2016-1: Services à la demande et champ d’application matériel de la Directive SMAV
Les fournisseurs de services de VoD proviennent de la quasi-totalité des maillons de la chaîne de valeur du secteur de l’audiovisuel. Ils sont issus de l’univers traditionnel des chaînes de télévision et des opérateurs de télécommunications, mais également des milieux des producteurs et...
IRIS Bonus 2015-5: Annotated bibliography on copyright enforcement online
This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Copyright enforcement online: policies and mechanisms" with a basic gateway to the most recent reference documentation available for free on the internet.
IRIS Bonus 2015-4: Annotated bibliography on territoriality and its impact on the financing of audiovisual works
This annotated bibliography aims at completing the IRIS Plus on “Territoriality and its impact on the financing of audiovisual works” with a basic gateway to the most recent reference documentation available on the internet.
IRIS Plus 2015-3 : Le respect du droit d’auteur en ligne : politiques et mécanismes
Ce rapport a pour ambition de donner un aperçu de l’évolution jusqu’à présent de la protection du droit d’auteur en ligne.
IRIS Plus 2015-2: La territorialité et son impact sur le financement des œuvres audiovisuelles
Le présent rapport vise à interpréter les résultats des recherches précédentes au regard de la notion de territorialité. Il met l’accent à la fois sur la réglementation du droit d'auteur et sur celle des médias, afin de mieux cerner l'impact des deux concepts clés de « territorialité du droit...
IRIS Extra 2015-1: Réglementation des contenus en ligne en Fédération de Russie
Ce rapport analyse la réglementation des contenus en ligne en Fédération de Russie.
IRIS Bonus 2015-1: Comparative tables on the protection of minors in audiovisual media services
Conceived as a tool for our workshop on “Empowering users: Rating Systems, Protection Tools and Media Literacy across Europe” organised in Strasbourg jointly with the European Platform of Regulatory Authorities (EPRA) in December 2014, these comparative tables aim at giving an overview of the...
IRIS Plus 2014-4: L’influence des nouvelles technologies sur le droit d’auteur
Les avancées de la technologie se répercutent sur l’économie qui, à son tour, a un impact sur la réglementation. C’est généralement de cette façon que s’enchaînent les choses. Les règles arrivent habituellement en dernier et, de ce fait, peuvent devenir obsolètes.
Workshop - Empowering users: rating systems, protection tools and media literacy across Europe
Workshop organised by the European Audiovisual Observatory and the European Platform of Regulatory Authorities European Youth Centre, Strasbourg - 15 December 2014
IRIS Plus 2014-2: Les médias en salle d’audience
Le régime de séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) dans ses différentes déclinaisons constitue la base de la structure politique de la plupart des Etats démocratiques. Sans être formellement l’un de ces pouvoirs, la presse est néanmoins souvent désignée comme le « quatrième...
Famille Iris